Regroupement et hiérarchisation des mesures

Objec- Objec-tif

5.4 Regroupement et hiérarchisation des mesures

Les investissements, privés et publics, consentis au titre du développement de la petite enfance sont des investissements dont on ne peut faire l’économie, quel que soit l’état de la conjoncture. Que l’on se rapporte aux travaux scientifiques ou aux expériences réunies dans ce domaine par d’autres pays, tout indique qu’il vaut la peine de miser sur la petite enfance et que cet engagement promet un formidable retour sur investissement.

C’est de surcroît un moyen efficace de lutte contre la pauvreté, de prévention de la santé et d’intégration sociale. Les familles tiennent le premier rôle dans l’éducation des enfants et dans leur renforcement direct, d’où la nécessité de développer les mesures, à la fois générales et spécifiques, de soutien aux familles dans la petite enfance (cf. tableau 2, point 1.1). Sur un plan stratégique, il est aussi indispensable de consolider la mise en réseau des prestations existantes qui ont fait leurs preuves, en particulier le Centre de puériculture, le Service psychologique pour enfants et adolescents, les crèches et bien d’autres encore. Mieux regroupées, ces offres déploreront des effets plus puissants.

Après avoir considéré l’ensemble des champs d’action, voici les moyens qui s’offrent pour faire progresser le développement de la petite enfance dans le canton de Berne.

Un ordre de priorité sera établi au dernier point de ce chapitre.

Mise en œuvre des mesures rattachées aux champs d’action génériques Un système de développement de la petite enfance tel que le connaît le canton de Berne peut tirer un grand bénéfice d’une mise en réseau plus poussée sur les plans stratégique et opérationnel ainsi que d’une stratégie mieux ancrée. Il est donc urgent de mettre en œuvre les mesures rattachées aux champs d’action 1 à 3 (ancrage du déve-loppement de la petite enfance dans les structures cantonales, mise en réseau dans les sites et accessibilité des groupes cibles spécifiques). Les prestations existantes, en effet, peuvent avoir une efficacité accrue si elles sont reliées entre elles et sont en mesure d’atteindre plus facilement des groupes cibles définis. On veillera avant tout à ce que ces offres parlent davantage aux familles socialement défavorisées, qu’elles soient suisses ou étrangères, et qu’elles s’adressent aux deux parents. Un autre objec-tif consiste à encourager l’apprentissage de la langue chez les enfants allophones avant leur entrée à l’école enfantine. Enfin, il faut porter une attention particulière à la forma-tion et la sensibilisaforma-tion des acteurs de la détecforma-tion précoce, afin d’opérer un aiguillage correct vers les nouvelles autorités de la protection de l’enfant et de l’adulte.

La mise en œuvre des champs d’action 1 à 3, qui entre dans la fonction de pilotage des Directions et est assurée par leurs ressources financières et humaines, condi-tionne les trois possibilités de développement envisagées plus loin. A la différence des mesures qui se rattachent aux trois premiers champs d’action, la réalisation des mesures des champs d’action 4 encouragement précoce de l’apprentissage de la langue et 5 détection précoce requiert des moyens financiers supplémentaires.

Compte tenu du caractère éminemment urgent de ces mesures et des effets que

Mesures envisagées Mesures

transver-sales et de mise en réseau

Offres pour les familles

En soutien

En complé-ment Champ d’action 10 : groupes de jeu

Recommandations à l’usage des communes : consignes de qualité pour les groupes de jeu

envisagées. Relevons cependant que l’engagement financier supplémentaire requis du canton de Berne reste minime au regard des bénéfices escomptés. Sans oublier que l’on pourra compter aussi sur les contributions fédérales pour l’encouragement précoce à l’apprentissage de la langue (champ d’action 4, cf. tableau 9).

Mise en œuvre des mesures spécifiques

Pour assurer un développement de la petite enfance en adéquation avec les besoins dans le canton de Berne, il est nécessaire d’ouvrir de nouveaux champs d’action – y compris des champs qui auront un coût financier – pour faire opérer un investissement de longue haleine dans la petite enfance et les familles. Voici les options qui s’offrent pour promouvoir un développement tourné vers l’avenir :

Option A Un développement de la petite enfance à la mesure des besoins passe par la réalisa-tion de l’ensemble des autres champs d’acréalisa-tion identifiés (6 à 10).

Option B Pour assurer un soutien direct à bas seuil aux familles, on privilégie les champs d’ac-tion et les mesures de soutien à la famille en renonçant parallèlement à développer les structures d’accueil extrafamilial (crèches et accueil familial de jour).

Option C Tous les nouveaux champs d’action (6 à 10) sont mis en œuvre, mais leur réalisation est moins poussée que dans l’option A « en adéquation avec la demande ».

L’incidence de chacune des trois options sur le développement de la petite enfance est exposée ci-après. La description met l’accent sur les mesures particulièrement coû-teuses, les autres n’étant pas explicitement mentionnées. L’élaboration de consignes de qualité pour les groupes de jeu (champ d’action 10) par exemple, ou encore la coordination de la formation des parents (champ d’action 7), sont des mesures que les Directions sont appelées à réaliser dans la mesure de leurs moyens.

Option A Développement de la petite enfance en adéquation avec les besoins

Avec cette variante, on se propose de renforcer le développement de la petite enfance au plus près des besoins, de combler concrètement diverses lacunes dans l’offre et de créer une base solide sur laquelle développer le domaine de la petite enfance. Pour ce faire, le train de mesures A contient les mesures en adéqua-tion avec les besoins concernant l’ensemble des champs d’acadéqua-tion spécifiques.

Au nombre des éléments stratégiques de l’option A, on citera le cofinancement d’offres régulières et l’extension régionale du programme de visites à domicile schritt:weise, le développement quantitatif et qualitatif des structures d’accueil extrafamilial sub-ventionnées ainsi que la collaboration entre le Centre de puériculture et le Services psychologique pour enfants et adolescents, qui devront être ainsi rendus accessibles à l’ensemble de la population (cf. tableau 9).

Option B Priorité au programme de visites à domicile schritt:weise

Ce train de mesures privilégie le soutien aux familles, en particulier aux familles socialement défavorisées, suisses ou étrangères, avec enfants en âge pré-scolaire. Avec l’option B Développement de la petite enfance axé sur le soutien aux familles, le canton de Berne s’emploie à renforcer les compétences des familles dans leur environnement immédiat au moyen d’offres à bas seuil.

Au nombre des priorités stratégiques de l’option B figurent l’extension du programme de visites à domicile schritt:weise et la collaboration entre le Centre de puériculture et le Service psychologique pour enfants et adolescents. Complété par des solutions de suivi à bas seuil, le programme devrait être rendu accessible à la population de l’en-semble du canton. La réalisation de ces mesures implique que l’on renonce à déve-lopper les structures d’accueil extrafamilial subventionnées par le canton. En d’autres

termes, c’est l’objectif stratégique formulé dans la Stratégie de politique familiale 2009 qui est ici abandonné (cf. tableau 9).

Option C Priorité au renforcement des prestations existantes : extension et développement limités

L’option C prévoit un développement limité des prestations existantes (sans cou-verture des besoins), sans mettre l’accent stratégique sur les mesures de soutien à la famille comme dans l’option B. De la même manière que l’option A, l’option C vise à renforcer le développement de la petite enfance pour toutes les familles et engage des mesures dans l’ensemble des champs d’action, à cette différence près qu’il s’agit ici d’une extension de faible ampleur des prestations existantes, conjuguée à un ren-forcement des synergies potentielles, et que l’on renonce par exemple à l’amélioration de la qualité de prise en charge dans les crèches (cf. mesure 9.2). Le soutien aux programmes et offres à bas seuil (notamment les projets-pilotes de visites à domi-cile schritt:weise) peut être maintenu dans les communes pilotes (Berne, Bienne, Langenthal et Ostermundigen) et étendu à deux autres sites au plus. Les programmes d’accueil extrafamilial cofinancés par le canton seront développés conformément à la Stratégie de politique familiale 2009, mais avec un calendrier plus étalé dans le temps (cf. tableau 9).

Tableau 9 Aperçu des trains de mesures

Champs d’action* Base

Annuellement 0.3 mio CHF Création d’une base

commune

Mise en œuvre avec les ressources budgétaires et humaines des Directions

Mise en réseau régionale et information

Annuellement 0.1 mio CHF (brut avant compensation des charges)

Accessibilité et orientation des activités en fonction des groupes cibles

Mise en œuvre avec les ressources budgétaires et humaines des Directions

Encouragement précoce à l’apprentissage de la langue

Financement par des fonds fédéraux

Détection précoce Annuellement 0.2 mio CHF (brut avant compensation des charges)

Option A le soutien à la famille Annuellement : 1.67 mio CHF forma-tion des parents dans le domaine de la petite enfance

Mise en œuvre avec les ressources budgétaires et hu-maines des Directions, dans la mesure de leurs moyens

1

66 0.10 mio CHF (brut avant compensation des charges) de la Stratégie de politique familiale 2009)

Annuellement 1 mio CHF env., brut avant compensa-tion des charges, extension réduite par rapport à la Stra-tégie de politique familiale) Groupes de jeu Mise en œuvre avec les

ressources budgétaires et hu-maines des Directions, dans la mesure de leurs moyens

* Champs d’action 1 – 10 voir pages 47 à 61.

Mesure prioritaire pour le Conseil-exécutif

En réalisant les mesures des champs d’action 1 à 5, le canton de Berne assure le devenir du développement de la petite enfance. La mise en œuvre complémentaire d’une des solutions proposées (A, B ou C) le renforcera encore, de manière plus ou moins efficace et avec des coûts variables selon celle qui est retenue (cf. illustration 9). Le bilan de l’analyse des prestations dans les quatre régions du canton de Berne montre qu’il existe une offre importante de mesures individuelles de développement de la petite enfance. Par ailleurs, il ressort des projets pilotes cofinancés par le canton et des expériences engrangées par d’autres pays, cantons et villes que l’option A, axée sur les besoins, constitue une base idéale et efficace pour un développement durable. Contrairement à l’option B, l’option A ne mise pas uniquement sur le sou-tien à la famille, mais sou-tient compte de l’objectif de la stratégie de politique familiale, à savoir prévoir, jusqu’en 2020, une prise en charge de 20 pour cent des enfants en âge préscolaire dans des structures d’accueil extrafamilial, ce à des prix raisonnables.

A l’opposé de l’option C qui couvre certes tous les champs d’action, l’option A laisse entrevoir des effets nettement plus positifs compte tenu du fait que l’ensemble de la population peut profiter de l’offre alors qu’avec l’option C, cette dernière est seulement proposée sur des sites sélectionnés. Le but des mesures contenues dans l’option A n’est pas de mettre en place un développement de la petite enfance sophistiqué mais de tenir compte de manière optimale des besoins réels afin que les mesures profitent à celles et ceux qui en ont vraiment besoin.

Du point de vue de l’économie, un investissement dans le domaine préscolaire est lar-gement payant (cf. point 2.4). En considération de la croissance du nombre d’enfants jusqu’en 2020, le gouvernement bernois entend s’investir en faveur de l’égalité des chances pour les enfants, notamment de ceux qui sont défavorisés ainsi que de leur famille, déjà avant l’entrée à l’école obligatoire. En appliquant l’option A, des jalons importants sont posés en faveur d’une prévention durable de la pauvreté et de la promotion de la santé. Un soutien est apporté aux familles de manière plus ciblée et efficace dès les premières années de vie de leurs enfants. Il faut s’attendre à ce que la mise en œuvre de cette solution présente le meilleur rapport utilité-coût. La réalisation de l’option A pourrait permettre d’éviter des conséquences coûteuses à long terme et peut-être accablantes pour la famille, un placement chez des tiers, par exemple. Le coût de tels placements est estimé par le canton à 100 millions de francs. Or un inves-tissement relativement modeste de 4 millions de francs dans le domaine préscolaire pourrait déjà s’avérer payant.

8

9

10 6 Bibliographie

a:primo. 2011. a:primo Standorte. a:primo. [en ligne] 2011.

[29.09.2011.] http://www.a-primo.ch/cms/de/angebote/schritt weise/standorte.html.

AEMO. 2011. Rapport & Comptes 2010. Courtelary : AEMO, 2011.

Anger C., Plünnecke A. und Tröger M. 2007. Renditen der Bil-dung – Investitionen in den frühkindlichen Bereich. Studie im Auftrag der Wissensfabrik - Unternehmen für Deutschland e.V.

Renditen der Bildung - Investitionen in den frühkindlichen Be-reich. Studie im Auftrag der Wissensfabrik - Unternehmen für Deutschland e.V. [en ligne] 2007. http://p102502.typo3server.

info/fileadmin/ler/daten/07gesetz/02studien/0702_Renditen-Studie-Dt.Wirtsch.pdf .

Barnett Steven W. 1998. Long-term effects on cognitive de-velopment and school success. Boocock Sarane S. Barnett Steven W. Early care and education for children in poverty.

Promises, programs, and long-term results. Albany : State University of New York Press, 1998, pp. 11-44.

Bauer Joachim. 2006. Das Prinzip Menschlichkeit. Warum wir von Natur aus kooperieren. Hambourg : Hoffmann und Campe, 2006.

Becker R. und Tremel P. 2006. Auswirkungen vorschulischer Kinderbetreuung auf die Bildungschancen von Migrantenkin-dern. Soziale Welt 57. 2006, pp. 397-418.

Bennet John. 2003. Starting Strong: The Persistent Division Be-tween Care and Education. Journal of Early Childhood Rese-rach. 2003, pp. 21-48.

Bertelsmann Stiftung. 2008. Länderreport Frühkindliche Bil-dungssysteme. Gütersloh : Bertelsmann Stiftung, 2008.

Bildungsdirektion Kanton Zürich. 2011. Verbindliche Krite-rien der Weiterbildung zur Leiterin Spielgruppe plus. Zurich : Bildungsdirektion Kanton Zürich, 2011.

Bolz Melanie, Wetter Miriam und Wustmann Corinne. 2010.

Grundlagenpapier. Bildungspläne für die familien- und schul-ergänzende Kinderbetreuung. Zofingue : Netzwerk Kinder-betreuung, 2010.

Bundesministerium für Familie, Senioren, Frauen und Jugend (BMFSFJ). 2011. Gesetzliche Grundlagen für den Ausbau der Kinderbetreuung [en ligne] 2011. [19.09.2011.] http://www.

bmfsfj.de/BMFSFJ/kinder-und-jugend,did=118992.html.

Burger K. 2010. Frühkindliche Bildungsforschung: Nationale und internationale Bestandesaufnahme. Edelmann D. Stamm M.

Frühkindliche Bildung, Betreuung und Erziehung. Was kann die Schweiz lernen? Zurich/Coire : Rüegger Verlag, 2010, pp.

273-292.

CDAS. 2012. Petition «Spielgruppen fordern mehr Anerken-nung». Antwortschreiben an Schweizer Spielgruppen-Leite-rinnen-Verband. Berne : CDAS, 2012.

Centre de puériculture du canton de Berne. 2011. Centre de puériculture Canton de Berne. Mandat et objectifs. [en ligne]

2011. [26. 09 2011] http://www.mvb-be.ch/fr/a-propos-de-nous/mandat-and-objectifs.

CDIP/CDAS. 2008. Prise en charge des enfants : structures de jour extrafamiliales. Déclaration commune de la CDIP et de la CDAS. Berne : CDIP/CDAS, 2008.

Commission fédérale de coordination pour les questions fa-miliales, COFF. 2008. L’accueil de jour extrafamilial et para-scolaire en Suisse. Berne : COFF, 2008.

Commission fédérale pour l’enfance et la jeunesse, CFEJ.

2007. Jeune et pauvre : un tabou à briser. Prévenir et com-battre la pauvreté des enfants et des jeunes. Berne : CFEJ, 2007.

Commission fédérale pour les questions de migration, CFM.

2009. Développement précoce. Recherche, état de la pra-tique et du débat polipra-tique dans le domaine de l’encourage-ment précoce : situation initiale et champs d’action. Berne : CFM, 2009.

Conférence tripartite sur les agglomérations, CTA. 2009.

Avenir de la politique suisse d’intégration des étrangers. [en ligne] 2009. [01.09.2011] http://www.bfm.admin.ch/content/

dam/data/migration/integration/berichte/ber-tak-integr-f.pdf.

Conseil-exécutif du canton de Berne. 2009. Stratégie de poli-tique familiale du canton de Berne. Rapport du Conseil-exé-cutif. Berne, SAP, 2009.

Cunha F. und Heckman J.J. 2007. The Technology of Skill For-mation. American Economic Review 97(2). 2007, pp. 31-47.

Département fédéral de justice et police (DFJP). 2010. En-couragement spécifique de l’intégration : une tâche commune Confédération - cantons, Document-cadre du 23 novembre 2011 en vue de la conclusion de conventions-programmes selon l’article 20a LSu.

Deutscher Bildungsserver. 2011. Bildungspläne der Bundes-länder für die frühe Bildung in Kindertageseinrichtungen.

Bildungspläne der Bundesländer für die frühe Bildung in Kin-dertageseinrichtungen. [en ligne] 2011. http://www.bildungs-server.de/zeigen.html?seite=2027&.

Direction de la police et des affaires militaires du canton de Berne, POM. 2011. La violence domestique et les enfants. [en ligne] 2011. [17.10.2011] http://www.pom.be.ch/pom/fr/index/

direktion/ueber-die-direktion/dossiers/haeusliche_gewalt/

kindesschutz_beihaeuslichergewalt-pilotprojekt.html.

2011. Kindesschutz bei häuslicher Gewalt. Berne (rapport interne) : POM, 2011.

Direction de la santé publique et de la prévoyance sociale du canton de Berne (SAP). 2008. Rapport social 2008. La pauvreté dans le canton de Berne : chiffres, faits et analyses.

Berne : SAP, 2008.

2010a. Rapport social 2010. La pauvreté dans le canton de Berne : chiffres, faits et analyses. Volume 1. Berne : SAP, 2010.

2010b. Quatrième rapport sur la santé dans le canton de Berne. Inégalité des chances en santé [en ligne] 19. 02 2010.

[10. 10 2011.] http://www.portalbackend.be.ch/public/media/

DisplayFile.aspx?fileId=5420896679126804&linkId=65111769 20757111907&linkName=4. Rapport sur la santé dans le can-ton de Berne.

2011. Planification des soins hospitaliers 2011-14 selon la loi sur les soins hospitaliers. Berne : SAP, 2011.

Direction de l’instruction publique du canton de Berne (INS).

2009. Intégration et mesures particulières à l’école enfantine et à l’école obligatoire. Lignes directrices IMEP concernant la

d’école, des autorités communales et scolaires, du corps en-seignant. Berne : INS, 2009.

Dragano, N. 2007. Gesundheitliche Ungleichheit im Lebenslauf.

Das Parlament (42). 15. octobre 2007

Edelmann D. 2010. Frühe Förderung von Kindern aus Fami-lien mit Migrationshintergrund. M. Stamm und D. Edelmann.

Frühkindliche Bildung, Betreuung und Erziehung. Was kann die Schweiz lernen. Zurich/Coire : Rüegger Verlag, 2010, pp.

199-220.

Effective Pre-School and Primary Education, EPPE. 2008.

Influence on children’s attainment and progress in key stage 2 : Cognitive outcomes in year 6. Londres : Deparment for Children, School and Families, 2008.

EUROSTAT. 2010. L’Europe en chiffres, L’annuaire d’ Eurostat.

[en ligne] 2010. http://epp.eurostat.ec.europa.eu/cache/ITY_

OFFPUB/KS-CD-10-220/FR/KS-CD-10-220-FR.PDF.

Evers Adalbert. 2006. Die Bedeutung von Good Governance für die frühkindliche Bildung, Betreuung und Erziehung. Expertise im Auftrag der Bertelsmann Stiftung“. [en ligne] 2006. http://

scholar.googleusercontent.com/scholar?q=cache:SJxFeQ06 HHcJ:scholar.google.com/+Die+Bedeutung+von+Good+Gov ernance+f%C3%BCr+die+fr%C3%BChkindliche+Bildung,+B etreuung+und+Erziehung.+&hl=de&as_sdt=0,5.

Fédération suisse des sages-femmes. 2011. Fédération suisse des sages-femmes. [en ligne] 2011. [29.09.2011] http://www.

hebamme.ch/fr/.

Fonds des Nations unies pour l’enface UNICEF. 2008. The child care transition. Innocenti Report Card 8. Florence : UNICEF Innocenti Research Centre, 2008.

Hafen M. 2011. Better Together – Prävention durch Frühe Förde-rung. Präventionstheoretische Verortung der Förderung von Kindern zwischen 0 und 4 Jahren. Schlussbericht zu Han-den des Bundesamtes für Gesundheit. Lucerne : Hochschule Luzern, 2011.

Haute école spécialisée bernoise 2011. Wirksamkeit der Betreuung auf die Gesundheit rund um die Geburt aus Sicht der Frauen in der Schweiz. [en ligne] 03 2011.

[29.09.2011.] https://pdb.bfh.ch/search/pdbwebviewdetail.

aspx?lang=de&depid=f722bf4e-b131-4711-bb4e-b6f1b0f34 10e&uselogo=false&showactive=true&projectid=084ef4f3-ab4a-4a94-bce8-6beec265d47f.

Heinämäki Lisa. 2008. Early Childhood Education in Finland.

Potsdam : Liberal Institute, Friedrich-Naumann-Stiftung für die Freiheit, 2008.

Hoem Jan M. 2008. The impact of public policies on European fertility. Demographic Research (19). 2008, pp. 249-260.

Hurni, Anja und Wyssmüller, Doris. 2011. Projektbeschrieb:

Geburtsvorbereitungskurs für Migrantinnen. Berne : 9punkt9, 2011.

Hüther G. und Nitsch C. 2009. Wie aus Kindern glückliche Erwachsene werden. 2^e édition. Munich : Gräfe und Unzer Verlag, 2009.

IG Spielgruppen Schweiz. Definition Spielgruppe. Definition Spielgruppe. (en ligne] [21.06. 2011] www.spielgruppe.ch/

p961.htm.

Kanton Basel-Stadt, Erziehungsdepartement. 2008. Umfrage Spielgruppen Basel-Stadt. Ergebnisse der Umfrage. Bâle : Erziehungsdepartement, 2008.

2011a. Massnahmen und Projekte im Schwerpunkt Frühbe-reich. Stand der Umsetzung. Bâle : Erziehungsdepartement, 2011.

2011b. Revision Jugendhilfegesetz. [Online] 2011. [Zitat vom:

25. 09 2011.] www.ed-bs.ch/jfs/jff/revision-jugendhilfegesetz / www.ed-bs.ch/jfs/jff/kinder-und-jungendfoerderung.

Kanton Basel-Stadt, Justizdepartement. 2005. Familienkom-mission des Kantons Basel-Stadt. Leitsätze für eine Familien-politik im Kanton Basel-Stadt. Bâle : Justizdepartement, 2005.

Kanton Zürich, Bildungsdirektion. 2009a. Rahmenkonzept Spielgruppe plus. Spielgruppen mit einem Schwerpunkt in der Sprachförderung. Zurich : Bildungsdirektion, 2009.

2009b. Frühe Förderung. Hintergrundbericht zur familienun-terstützenden und familienergänzenden frühe Förderung im Kanton Zürich. Zurich : Bildungsdirektion, 2009.

Im Dokument Stratégie cantonale de développement de la petite enfance (Seite 63-71)