Relevé SwissDRG 2010

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Relevé SwissDRG 2010

Questionnaire

v. 1.1

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Message à l’attention des hôpitaux du réseau

Le présent questionnaire porte sur la méthode de comptabilité par UFI utilisées pour le calcul des coûts par cas du relevé SwissDRG 2010. Les données collectées portent sur l’exercice 2009.

Ce questionnaire fournit à SwissDRG SA d’importantes indications relatives aux données du relevé. Il permet également d’expliquer partiellement les différences de coûts observées entre les hôpitaux. C’est la raison pour laquelle SwissDRG SA vous remercie de remplir scrupuleusement le présent questionnaire et de le renvoyer en même temps que les données.

Le contenu du questionnaire est confidentiel. L’utilisation des données de façon anonyme peut faire l'objet de publications.

Le présent questionnaire est en mode formulaire. Nous vous invitons à le remplir de façon électronique. Toutefois, une fois complété, le questionnaire ne peut pas être sauvegardé électroniquement. Il est nécessaire de l’imprimer puis de le renvoyer par courrier (ou de le scanner et de le renvoyer par email).

Adresse: SwissDRG SA, Haslerstrasse 21, 3008 Berne E-mail : mathieu.vuilleumier@swissdrg.org

Pour toutes questions complémentaires, veuillez vous adressez à:

Mathieu Vuilleumier, SwissDRG SA, e-mail: mathieu.vuilleumier@swissdrg.org, Tél: 031/310 05 54 Alexander Weber, SwissDRG SA, e-mail: alexander.weber@swissdrg.org, Tél: 031/310 05 59

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Sommaire

1. Renseignements généraux...4

2. Documentation du contenu des cas livrés ...5

3. Charges supplétives...6

4. Les charges d'utilisation des immobilisations...7

5. Type de prise en charge...8

6. Imputation des coûts directs sur le cas...9

7. Prestations non-liées aux patients (coûts non-imputables)...12

8. Formation universitaire et recherche (FU&R)...13

9. Méthode d'imputation des coûts indirects...14

10. Réadmission / retransfert...15

11. Cas en attente de placement...16

12. Sondage concernant l'introduction d'un format des coûts plus détaillé...17

13. Remarques / commentaires...19

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1. Renseignements généraux

Etablissement hospitalier Nom de l'hôpital

Rue et n°

NPA et localité

Numéro d'identification de l'hôpital (REE)

Personne de contact Nom et prénom

Numéro de téléphone direct E-Mail direct

Remarque:

La personne de contact est la personne effectuant le lien entre SwissDRG SA et l’hôpital. Elle recevra toute la documentation, les directives et les questions concernant le relevé. SwissDRG SA souhaite n’avoir qu’une seule personne de contact par hôpital afin de faciliter le suivi de la correspondance.

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2. Documentation du contenu des cas livrés

Veuillez cochez les affirmations qui conviennent (si déjà une croix = obligatoire):

Clé primaire

La variable 4.6.V01 contenue sur la ligne MD du fichier de données médico-administratif et du fichier des coûts par cas est identique à la variable 4.6.V01 du relevé de la Statistique médicale de l'OFS

Coûts complets

Tous les cas livrés à SwissDRG SA disposent de coûts complets selon la section 2.2.1 du document ("Format et contenu des données du relevé SwissDRG 2010")

Composantes de coûts négatives

L'existence de composantes de coûts négatives ne remet pas en cause la qualité du coût total du cas. Elles sont exclusivement attribuables à une mauvaise réparitition entre les composantes de coûts ou des problèmes d'arrondis. SwissDRG SA peut conserver ces cas pour le calcul des Cost-Weights.

Formation universitaire et recherche (FU&R)

Les coûts de formation universitaire et de recherche (selon OCP) ont été retirés des coûts par cas (coûts non imputables) Les coûts de formation universitaire et de recherche (selon OCP) ne sont pas compris dans les coûts par cas (=somme des composantes 10-39) et précisés dans A2

Les coûts de formation universitaire et de recherche (selon OCP) ne sont pas compris dans les coûts par cas et ne sont pas précisés dans A2

Les coûts de formation universitaire et de recherche (selon OCP) sont compris dans les coûts par cas et précisés dans A2

Les coûts de formation universitaire et de recherche (selon OCP) sont compris dans les coûts par sans être précisés dans A2

Coûts d'utilisation des immobilisations

Les coûts d'utilisation des immobilisationS sont compris dans les coûts totaux (composantes 20-39, cf. annexe B du document "Format et contenu des données") et précisés dans la colonne A1 (méthode recommandée)

ou (alternative acceptée provisoirement) :

Les coûts d'utilisation des immobilisations ne sont pas compris dans les coûts totaux mais précisés dans la colonnes A1 (méthode acceptée à court terme)

Codage des données médicales

Codage au moyen de la CHOP11 à 6 positions sinon, précisez:

Codages au moyen de la ICD-10 GM 2008 à 5 positions sinon, précisez:

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3. Charges supplétives

Exigences SwissDRG:

Sont comprises dans la catégorie des charges supplétives, les charges ci-dessous.

Ces charges non inscrites dans la comptabilité financière doivent être prises en compte lors du calcul des coûts par cas.

Indiquez quelles charges supplétives sont survenues en 2009:

CHARGES SUPPLETIVES

Survenues et comptabilisées Survenues et non-comptabilisées Nous n'avons pas ce genre de charges supplétives Charges d’exploitation qui sont directement financées par l’Etat ou les

fondations publiques (transports, …)

Utilisation d'immobilisations entièrement amorties en comptabilité financière Utilisation des immobilisations à titre gratuit ou à un loyer très inférieur au prix du marché

Les honoraires des médecins non comptabilisés dans la comptabilité

financière (p.ex honoraires directement facturés par le médecin à l'assurance maladie)

Les charges salariales du personnel exerçant une activité clinique non inscrites dans la comptabilité financière (chercheurs, professeurs d'universités,…)

Autres 1:

Autres 2:

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4. Les charges d'utilisation des immobilisations

Exigences SwissDRG :

• La méthode de calcul correspond à un standard de comptabilité analytique industriel (recommandation: REKOLE. «manuel REKOLE de H+, 3^ème édition, 2008»);

• Les charges d’utilisation des immobilisations sont comprises dans les coûts totaux (composantes de coûts SwissDRG 20-39) et précisées par cas dans la colonne supplémentaire A1. Autrement dit, la composante A1 correspond à la somme de tous les coûts d’utilisation des immobilisations contenus dans les composantes de coûts 20-39;

• Les charges d’utilisation des immobilisations correspondent aux comptes 441, 442, 444, 446 et 448 du plan comptable H+. Davantage d’informations sont disponibles dans la section 2.3 du document «Format et contenu des données»;

• Le compte 441 donne lieu à des amortissements calculés comptabilisés dans 442;

• Les coûts compris dans le compte 440 sont considérés comme des charges d’exploitation et n’entrent pas dans la définition des coûts d’utilisation des immobilisations.

Méthode utilisée pour le calcul des charges d’utilisation des immobilisations

L'estimation des coûts d'utilisation des immobilisations s'effectue selon les bases légales de l'OCP

L'estimation des coûts d'utilisation des immobilisations s'effectue selon la méthode de comptabilité analytique REKOLE

L'estimation des coûts d'utilisation des immobilisations s'effectue selon une autre méthode de comptabilité analytique industrielle

Remarque :

Les principales différences entre le calcul des coûts d’utilisation des immobilisations selon les bases légales (OCP) et les standards de comptabilité analytique (REKOLE ou autre comptabilité industrielle) concerne principalement :

- calcul d’amortissement pour les immobilisations complètement amorties;

- évaluation des immobilisations.

Le calcul des cost-weights doit impérativement se baser sur le coût effectif de l’utilisation des immobilisations. Ainsi, pour le relevé SwissDRG, le calcul des CUI doit se baser sur une méthode de comptabilité analytique. Il s'agit en effet d'obtenir des informations objectives par patient quant à l'intensité d'utilisation des immobilisations nécessaire pour assurer les traitements requis.

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5. Type de prise en charge

Recommandations SwissDRG:

Estimation des coûts de l’activité ambulatoire par l’approche des ressources consommées. L’estimation des coûts des cas ambulatoires par l’intermédiaire des recettes perçues provoque des distorsions non négligeables sur les coûts des cas hospitaliers.

Comment les coûts des cas ambulatoires ont-ils été identifiés puis retirés de la comptabilité analytique :

Approche par les ressources consommées (recommandé)

Attribution des coûts des traitements ambulatoires à un centre de charge "activité ambulatoire"

Ventilation des coûts sur tous les cas (puis regroupement des cas ambulatoires) Ou (solution acceptée à court terme):

Approche budgétaire

= Estimation des coûts ambulatoires en fonction des recettes perçues puis retranchement du montant estimé au niveau ...

... des centres de charge fournisseur de prestation

… de la comptabilité des charges par nature

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6. Imputation des coûts directs sur le cas

Recommandations SwissDRG (cf. 6.5.2 du manuel REKOLE) :

• Les charges par nature citées ci-dessous sont à imputer directement sur le cas ;

• L’hôpital utilise la méthode ABC ou autres méthodes permettant d’imputer la majorité des médicaments chers ou en quantités importantes

directement sur le cas.

Définition:

Par «imputation en coût direct des médicaments et implants», on entend les coût des médicaments et implants qui sont directement saisis au niveau du cas par le personnel médical (saisie dans le dossier patient). Toute autre méthode n’est pas être considérée comme une méthode de saisie en coûts directs.

L’hôpital impute directement sur le cas (cochez les cases qui conviennent):

Effectué Nous n'avons pas ce genre de charges Methode ABC Autre méthode

38 Honoraires de médecins - -

400 Médicaments (y compris produits sanguins) 401 Matériel, instruments, implants, ustensiles,

textiles

403 Films et matériel photographique 404 Produits chimiques, réactifs 405

Prestations médicales, diagnostiques et thérapeutiques de tiers, y.c les prestation des médecins agréés

- -

480 Transports de patients effectuées par des tiers - - 485 Prestations de tiers liées aux patients - -

486 Autres frais liés aux patients - -

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Saisie autorisée et interprétation:

 « effectué »: imputation direct du groupe de charge ;

 « effectué »et « ABC » (pour les charges par nature 400 à 404): imputation du groupe de charge directement sur le cas selon la méthode ABC ;

 « effectué » et « autre méthode » (pour les charges par nature 400 à 404): imputation du groupe de charge directement sur le cas avec une autre méthode que ABC ;

 « nous n’avons pas ce genre de charges »: l’hôpital ne dispose pas de ce type de charges ;

 « rien » : imputation du groupe de charge sur le cas de manière indirecte.

Veuillez décrire précisément comment les coûts directs des médicaments et implants ont été calculés, notamment comment s’effectue la distinction entre les médicaments saisis en coûts directs et indirects (critères):

Médicaments:

Implants:

A combien estimez-vous la part des médicaments saisis en coûts directs?

< 20 % 60-80 %

20-40 % > 80 %

(taux exact)

A combien estimez-vous la part des implants saisis en coûts directs?

< 20 % 60-80 %

20-40 % > 80 %

(taux exact)

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L’implémentation de la méthode ABC avec des critères définit pour les seuils quantités et prix est- elle réalisation à court terme ? Par exemple en 2011 (relevé 2012), seriez-vous en mesure d’identifier et d’imputer en coût direct tous les médicaments dont le prix du traitement médicamenteux (=prix*quantité) est supérieur à 600 francs?

oui, sans difficulté

oui, avec difficulté (dépense de ressources importantes) irréalisable

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7. Prestations non-liées aux patients (coûts non-imputables)

Les prestations administratives et médicales non liées aux patients ne doivent pas être imputées sur le cas.

Ces prestations concernent :

- Prestations à des tiers et au personnel;

- Frais à charge du patient;

- Formation universitaire et recherche (FU&R).

Méthodes d’identification recommandées:

- Par l’intermédiaire de l’unité finale d’imputation (UFI) «mandat»;

- Par l’intermédiaire d’un centre de charges distinct (centre de profit).

Cochez les cases qui conviennent:

Les charges non incorporables suivantes ne sont pas imputée sur le cas:

Dans l’affirmative, quelle méthode a été utilisée:

Mandat Centre de

profit Autre Prestations à des tiers et au personnel

Frais à charge du patient

Formation universitaire & recherche (FU&R)

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8. Formation universitaire et recherche (FU&R)

• Définition de la formation et de la recherche : selon Art. 49 al. 2 LAMal et selon l’article 7 de l’OCP;

• Selon les bases légales, les coûts de formation universitaire et de recherche ne doivent pas être imputés sur le cas;

Les coûts identifiés (supprimés et/ou indiqués dans A2) correspondent à l’«enseignement et recherche» (ancienne définition de l’OCP et de la LAMal) et non aux coûts de la «Formation universitaire et recherche».

Si c'est le cas, vous est-il possible d'estimer la part des coûts liés à la« formation universitaire et la recherche » (merci de préciser)?

Les coûts identifiés s’élèvent à quel pourcentage des coûts totaux? : %

L’approche utilisée pour évaluer les coûts de formation universitaire et de recherche se fonde sur une approche …

... des ressources consommées*

... budgetaire**

* L'hôpital estime les coûts de la FU&R par l'intermédiaire d'un recensement des activités

** L'hôpital estime les coûts de l'a FU&R à partir des recettes reçues

Si l’approche budgétaire a été utilisée, à quel moment du processus de calcul du coût par cas, la formation et la recherche ont-ils été supprimés :

Au niveau de la compatibilité des charges par nature

Si c'est le cas, indiquez dans quel(s) compte(s) par nature (30,40,...) Au niveau de la comptatibilité par centres de charge

Au niveau de la compatibilité par unité finale d'imputation (le montant d'E&R est déduit directement sur les coûts par cas)

Si c'est le cas, indiquez selon quelle méthode? La méthode contient-elle une pondération?

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9. Méthode d'imputation des coûts indirects

SwissDRG SA se fonde sur les recommandations de H+ concernant les clés d’imputations des coûts indirects. L’hôpital doit respecter au moins le critère minimal REKOLE.

Le tableau ci-dessous liste les principaux centres de charges. Suivez-vous au moins la clé minimale recommandée par REKOLE? Si oui, cochez les cases qui conviennent:

Centre de charges obligatoire Bloc de coûts Clé minimale 20 Salle d'opération Coûts primaires et

secondaires Point de taxe ou Minute¹ (intervalle de temps considéré : Temps incision/suture)

23 Anesthésie Coûts primaires et

secondaires Point de taxe ou Minute² (intervalle de temps considéré : début / fin d'anesthésie, y compris la phase de réveil)

Factures de tiers Montant facturé 24 Soins intensifs Coûts primaires et

secondaires Point de taxe ou Minute¹ 26 Procédé d'imagerie médicale Coûts primaires et

secondaires Point de taxe ou Minute² 31 Corps médicaux Domaines d'activités 1 à 5³

(Coûts primaires et secondaires)

Point de taxe (TARMED: PM et PT) ou Minute

Domaines d' activités 6³

(Coûts primaires et secondaires)

Point de taxe ( TARMED: PM uniquement) ou Minute 39 Services de soins Coûts primaires et

secondaires

Minute 41 Hôtellerie - chambres Coûts primaires et

secondaires Journée d'hospitalisation 1 Administration des patients Coûts primaires et

secondaires

Cas administratif

1 Si pour la composantes de coûts indirects 20 et 24 la valeur de référence du point tarifaire TARMED est choisie, seuls les points techniques doivent être pris en considération.

2 Si pour la composantes de coûts indirects 23, 26 la valeur de référence du point tarifaire TARMED est choisie, les points techniques et médicaux doivent être pris en considération.

3 cf. Manuel REKOLE, 3ème édition, 2008 et décisions REK 05_042 et 05_060

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10. Réadmission / retransfert

Définition:

• Réadmission: sont considérés comme réadmission, les cas qui sont réhospitalisés dans votre hôpital suite à leur sortie (séjour à domicile).

• Retransfert: sont considérés comme retransferts les cas qui sont rehospitalisés dans votre hôpital suite à un transfert dans un autre hôpital.

Votre hôpital effectue-il des regroupements de cas pour les cas de

Réadmission:

Oui Non

Retransferts:

Oui Non

Si oui, quels sont les règles employées (ex : dans les x jours, dans la même mdc,…) :

Réadmission

:

Retransferts

:

Combien de cas sont-ils concernés:

Réadmission:

Retransferts:

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11. Cas en attente de placement

Avez-vous appliqué les directives ci-dessus pour les cas en attente de placement ?

Oui

Non

Si oui, combien de cas sont concernés?

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12. Sondage concernant l'introduction d'un format des coûts plus détaillé

12.1. Introduction

Afin de développer et d’améliorer la structure tarifaire SwissDRG, SwissDRG SA désire renforcer la plausibilisation des données financières en affinant le niveau de détail des composantes de coûts.

Cette section du questionnaire a pour objectif d’évaluer si l’introduction des nouvelles composantes de coûts souhaitées par SwissDRG est réalisable.

12.2. Split des composantes de coûts directs

a) Objectif

Distinction précise du coût des médicaments, des implants, des produits sanguins et des transports secondaires effectués par des tiers.

b) Schéma des modifications

Description

N°

compte H+

Description

N°

compte H+

10Médicaments (inclus sang et

produits sanguins) ⁴⁰⁰ 10a Médicaments 400

10b Produits sanguins 400

11Implants et matériel médical ⁴⁰¹ 11a Implants ⁴⁰¹

11b Autre matériel médical 401

19Autres coûts directs

403+404+4 05+480+48 5+486

19aTransports de patient

effectués par des tiers ⁴⁸⁰ 19b Autres coûts directs ^403+404+40_5+485+486







Composantes de coûts actuelles Nouvelles composantes de coûts

c) Question

Pour quelle année de données, les distinctions , et sont elles réalisables:

Relevé 2011

Relevé 2012

Jamais (raisons à préciser)

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12.3. Split des composantes de coûts indirects

a) Objectif

Distinction du centre de charge « salle d’accouchement » est dès lors souhaitée.

b) Schéma des modifications

d) Question

Pour quelle année de données, la distinction est-elle réalisable:

Relevé 2011

Relevé 2012

Jamais (raisons à préciser)

Centre de charges REKOLE

Centre de charges REKOLE 39 Autres fournisseurs de

prestations

(27)+(44)+(

45) 39a Salle d'accouchement (27)

39bAutres fournisseurs de

prestations ^(44)+(45)



Composantes de coûts actuelles Nouvelles composantes de coûts

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13. Remarques / commentaires

Afin d’améliorer la compréhension et la pertinence de la documentation des relevés futurs, nous serions reconnaissant de nous faire part de vos remarques / commentaires:

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Annexe: Saisie de prestations du corps médical

1 L’abré viation « min. » désigne des minutes effectives et normatives. TARMED re pose sur de s unité s de temps normatives. L’utilisation des points tarifaires TARMED comme valeur de réfé rence est autorisé e. Si, pour la composante des coûts indire cts Corps Médical - Activité s 1 à 5, la valeur de référence du point

Montant en francs pourcentage

Cf. chapitre 9.1 1 Enseignement et recherche

Enseignement et recherche 7

PT et min.² (REK 05_042) (REK 05_060) pourcentage

Interventions et traitements qui sont effectués dans les centres de charges obligatoires suivants:

Salles d’OP

Soins intensifs et intermediate Care

Urgence

Salle d’accouchement

Dialyse

Diagnostics médical et thé rapeutique

Activités mé dicales qui ne sont pas imputé es sur les UFI avec leurs

environnements techniques mais de façon distincte.

6

pourcentage Activité mé dicale

privé e 5

pourcentage Cf. activités 1 et 2 (intervention en

salle d’opération cf. activité 6) Consultation

ambulatoire 4

pourcentage Toutes les sortes (par ex. celles qui

sont effectuées dans les salles d’examens e t de traitements), non compris les activités de la rubrique 6 Activités mé dicales

qui sont imputé es sur les UFI avec leurs environnements techniques.

3

pourcentage

Anamnè se

Examens cliniques (inclus l’é tude du dossie r médical)

Dossier de fin d’hospitalisation

Codification

Visites aux patients.

Admission, information, sortie

(patients hospitalisé s) 2

PT et min.¹ (REK 05_060) pourcentage

Tâche de direction

Relations publiques Rapports, travaux

administratifs

Unité d’œuvre de l’imputation Taux d’activité

(% des charges de personnel) Contenu

Activité s

Fonction:

Nom du médecin :