Le juriste et le magistrat judiciaire - Sur les pas de Virgile Rossel

I

Comme la

plupart

^de ^ses devanciers et ^de ses après-venants, en

qualité ^de

juriste,

Virgile ^Rossel ^a débuté modestement. Malgré ^les appels pressants ^de la Muse,

il

^a su organiser ^ses ^études ^de

droit

sans perte ^de temps notable, puisque, bachelier en 1876,

il

^devenait

déjà avocat bernois en 1881, après avoir coiffé le bonnet de docteur en

droit

en 1879. Sa thèse sur ^les traités

d'extradition

^de ^la ^Suisse

est modeste. On sait peu de choses sur ^son

activité

d'avocat

prati-quant ^à Courtelary, qui n'a duré _{que deux} ans à peine, sinon

qu'il était

expéditif _{et que} ^le développement de son étude s'annonçait bien.

Par _ses écrits, en revanche, on apprend

qu'il

goûtait

qu'un plaisir

relatif

^à ce genre d'activité.

l'Université

^de Berne,

il

enseigne ^le

droit,

^d'abord ^le

droit

français, puis ^le

droit civil

^suisse. Les renseignements que nous avons pu recueillir auprès ^de quelques-uns ^de ^ses anciens étudiants _sont très élogieux. ^Son enseignement

était

_clair, bien construit ; ses défi-nitions étaient _précises, _et _son raisonnement impeccable.

Il

exposait

les grandes lignes et ne s'arrêtait _pas _aux détails. Accessible aux ques-tions _{de ses} étudiants,

il

^les examinait _et répondait avec une grande bienveillance.

Aux

_examens, _sa bienveillance

était

_également _connue.

Mais

a-t-il

eu lui-même _une grande satisfaction dans son ensei-gnement Nous n'avons _pas ^de réponse exacte sur ^ce

point

; nous pouvons cependant l'admettre, car

il n'aurait

sans cela guère pu pratiquer cette profession pendant près ^de trente ans.

Il

suffit

pas, en effet, au professeur ^de bien préparer ^ses _cours,

il lui faut

encore présenter ^la matière ^à

l'étudiant

_et l'intéresser ^à la vie

juri-dique du _pays ^et aux grandes lignes du

droit. Il

doit capter ^son intérêt, _car

l'étudiant

écoute librement, volontairement, et n'est plus tenu, comme au gymnase, ^de prendre ^des notes et ^de raconter ^dans une leçon ultérieure ce

qu'il

^a appris pendant la précédente. La liberté d'enseignement et ^celle d'apprendre Le/w- Zerafrei/tetf ^»

j

comportent ^des avantages, ^mais ^aussi ^des inconvénients. Pour avoir quelque ^succès ^dans l'enseignement ^du

droit, il faut surtout

^aimer

l'étudiant

et la jeunesse. Rien _ne permet ^de dire _que

Virgile

^Rossel

y

^ait manqué. Nous nous sommes cependant ^demandé pourquoi

il

^n'a

pas

fait

davantage d'exercices pratiques avec ^ses étudiants. _Les

pro-grammes ^de cours que nous avons consultés révèlent

qu'il

^n'a ^guère pratiqué ce genre d'enseignement ; peut-être ^celui-ci

n'était-il

_pas

encore en vogue ^à l'époque. Les exercices pratiques entretiennent _un contact

étroit

entre ^le professeur et l'étudiant. Ils fournissent ^à ce

dernier l'occasion de résoudre ^des cas concrets sous la direction du _professeur et ainsi ^de ^se former mieux ^à la pratique ^{du barreau} ou ^à l'exercice de la magistrature. En général, ^les étudiants aiment

ces exercices ; certains, ^les plus dynamiques, ^les préfèrent même aux cours. Au sujet ^des cours en général,

Virgile

Rossel s'est exprimé ^dans

Po/itücLej

/rt/wètt-c/t ^<Yer Atcfge-notj-gMJc/ta/r dans son

travail

_sur

La

déwtocratî'e et jom éuoLttfo» '.

Il

dit

^à cet égard ^: ^« Peut-être l'enseignement ^du

droit

^à

l'uni-versité est-il

trop

^sèchement

abstrait

_ou trop froidement

utilitaire».

Il

trouve que disséquer imperturbablement ^des textes, c'est former

« des intelligences serves ^à la

lettre

et ^sourdes ^à la vie _». ^«

Il

_manque

à cette jeunesse,

dit-il,

avec le sens aiguisé ^des réalités de _sa tâche, avec ^la foi généreuse au rôle auguste ^de la loi, cette sorte d'entraî-nement moral _que ^les universités négligent ^à l'excès. On

y

^fabrique

des légistes. On ne

fait

_pas ^des ^hommes. ^»

Il

est assez curieux _{que, dans} ses œuvres,

il

ne soit _pas davantage revenu sur son

activité

comme professeur ^de)

droit

; mais nous n'avons pas ^de raison d'admettre qu'elle ne lui convenait _{pas, au} contraire.

En second lieu, et parallèlement ^à son enseignement,

Virgile

Rossel _a collaboré très activement ^à la codification ^du

droit civil,

d'abord lorsqu'il ^s'est ^agi ^de ^conférer ^à ^la Confédération la compé-tence ^de légiférer sur

tout

^le

droit civil,

puis lorsqu'il

fallut

_mettre sur pied ^le Code

civil

suisse.

Il

^a joui ^de ^l'immense privilège ^de ^collaborer directement _avec le rédacteur _{du Code,} le professeur Eugen Huber, ^de traduire le Code en français, d'assister aux ^séances ^des commissions d'experts, ^de participer ^à ^la ^rédaction ^de

l'avant-projet

^{et du}

projet

du Conseil fédéral, ^puis ^de présenter ^le ^Code au Conseil national en

qualité ^de rapporteur ^de ^langue ^française pour une très large partie

de la matière. Toutes ces activités l'avaient

initié

complètement au

droit

_nouveau. A tel

point

_{que lors} ^de ^l'entrée en vigueur ^du ^Code

en 1912, il avait _pu publier, en collaboration _avec ^le professeur Mentha,

de Neuchâtel, son eAoif ^cfwzY

M««

^et ^sa ^première ^édition

du Code annoté.

Il

^est

jusqu'ici

^le ^seul ^Romand ^a ^avoir tenté pareille publication.

C'est pendant cette période bernoise que ^sa production

juridique

est la plus intense. Comme _on peut ^le

voir

_par ^la liste ^des _œuvres

"HfHques ^de

Virgile

^Rossel, ^elle comprend plusieurs éditions ^du

Ma«/

^r/w ^r/roft ^ciwlZ ^et

^Jroft

^dej oè/tgatfotw, un ouvrage histo-rique, ^deux ^discours ^de rectorat et quelques collaborations aux prin-cipales revues juridiques ^suisses. ^Ses ^manuels sont _conçus ^selon ^le

1 Op. cit. ^année 1905, p. 230.

modèle des ouvrages ^de

droit

français, c'est-à-dire non selon un sys-tème scientifique serré, comme celui ^des ouvrages ^de langue allemande, mais _en vue ^de l'analyse ^des articles du Code tels qu'ils ^se suivent

dans la loi. Virgile ^Rossel

dit

_que son Mawwe/ de

droit

crut/

narre,

première édition,

n'était

^à _l'origne ^« _qu'un modeste essai préparé et publié avant ^l'entrée en vigueur du ^Code, ^à un moment ^où la nou-velle loi

n'avait

encore suscité aucun commentaire ^de quelque étendue et ^où

il

n'existait _pas de jurisprudence ^». ^« La deuxième édition,

dit

l'auteur, ^est plus et mieux qu'un essai, sans que d'ailleurs _{nous nous}

flattions

^de

n'y

^avoir ^laissé ⁿⁱ imperfections ni ^lacunes

\

^» ^{C'est un}

des premiers manuels ^de

droit écrit

en Suisse, dans un style ^facile et dégagé. La pensée

n'y

est pas aussi concentrée _{que dans} certains commentaires ^de langue allemande. Le ^d«.

droit

^ctutZ r-zarre et celui ^du

droit

^des obligations

furent

chaque fois bien accueillis dans toute ^la ^Suisse. La Suisse alémanique

était

heureuse

d'y

recourir, car pendant longtemps ^elle n'eut _pas ^de manuel. ^Ces manuels _ne remplacent naturellement _pas ^les grands commentaires ^; ^mais ils sont très utiles, notamment aux étudiants et ^à ceux qui veulent ^se

fami-liariser rapidement avec ^les principes généraux ^du

droit civil.

Ils sont encore régulièrement ^{cités dans} la bibliographie ^des ^{thèses de} doctorat en

droit civil.

Les autres

travaux

juridiques ^de

Virgile

^Rossel sont essentiel-lement historiques. Le premier ^discours ^de rectorat ^se rapporte ^à ^un juriconsulte ^bernois ^du

XVIIL

^siècle, Sigismond-Louis ^de Lerber, qui

fut

^aussi professeur ^à

l'Université

^de _Berne, et également poète.

Vir-gile ^Rossel présente sa biographie et ses œuvres.

Il _y fait

quelques discrètes allusions ^à son propre ^cas ^: ^« C'est un phénomène, non

point

unique, ^mais assez rare que cette persistance du bel esprit et

surtout

^du ^rimeur ^chez un jurisconsulte

érudit

et un moraliste sévère.

Il

ne nous appartient évidemment pas de nous en étonner ni de nous en scandaliser. »

Et

d'ailleurs ^: ^«

Il

^avait ^réussi ^à

^unir

^en

sa personne ^ce que d'autres jugeaient ^choses inconciliables ^: le Code et la Muse.

Il

^ne ^semble pas que ^le Code

y ait

^{rien perdu} ^; ^la ^Muse

y

tout

gagné. ^»

Son second discours de rectorat ^a

trait

aux efforts accomplis ^en Suisse pour tenter ^la codification du

droit civil

sous le régime ^de la République helvétique ^de ^1798-1802.

Quant au A/an««/ ^dtz

droit

ciztii de /a Swifte romande,

il

est le pendant, pour la ^Suisse romande, ^du Syrtem ^wnd Gerc/tic/tfe der Sc/tzeeiz. Priwafrec/ttr ^de Huber.

Il

^contient ^l'analyse ^des principales

institutions

juridiques, ^du

droit

^des cantons romands,

y

^compris ^le Jura bernois, et prépare ^la codification du

droit civil

^suisse.

Virgile

Rossel

fut

^deux ^fois _rapporteur ^à la Société suisse des juristes, sur

des sujets d'actualité, et ^ses rapports témoignent ^de l'estime de la

1 Préface de la Ile ^édition.

société pour lui. C'est _en effet pour ^un

juriste

un grand honneur, doublé d'une _charge de

travail

appréciable, _que d'être sollicité par cette ^société

—

qui accomplit en Suisse un

travail

^de _pionnier ^dans

le secteur ^du

droit —

^de présenter un rapport ^à son assemblée géné-raie. Ils sont extrêmement rares ceux qui ^à deux reprises se

virent

confier _pareil mandat. Les autres publications ^de Virgie ^Rossel con-cernent ^des questions spéciales du droit,

II

Virgile

^Rossel ^a ^exercé pendant

vingt

ans ^les fonctions d'un

ma-gistrat

judiciaire. ^De ¹⁹¹² ^à 1932,

il

a servi dans la plus haute magistrature

judiciaire

^du _{pays la} cause ^de la justice. ^Pour pouvoir résumer _en connaissance _{de cause} cette

activité, il faudrait

avoir ^été constamment ^à ses côtés à la

IL

^Section ^civile ^du

^Tribunal

^fédéral,

dans laquelle

il

siégea sans

interruption.

^La ^vie ^du magistrat

judi-ciaire _est dominée par ^le caractère anonyme ^de ^la fonction. Semaine après semaine, ^le juge fédéral prépare ^à

l'intention

^de ses collègues

ses rapports ^dans ^les ^affaires qui lui sont confiées comme rapporteur et, en outre,

il

_participe chaque semaine ^à la séance dans laquelle sont plaidées et jugées ^les causes de son ressort. ^Sa tâche, ^le juge

l'accom-plit

_pour une bonne

part

^dans ^le ^silence du bureau et ^à

l'abri

^de

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