Relevé SwissDRG 2009

Relevé SwissDRG 2009

Questionnaire

Version 1.0

Message à l’attention des hôpitaux du réseau

Le présent questionnaire porte sur les méthodes de comptabilité utilisées lors du calcul des coûts par cas dans le relevé SwissDRG 2009. Les données collectées portent sur l’exercice 2008. De ce fait, les modifications de la LAMal et de l’OCP valable dès le 01.01.2009 ne sont pas encore prises en compte.

Ce questionnaire fournit à SwissDRG SA de précieuses indications concernant la qualité et l’homogénéité des données du relevé. Il permet également d’expliquer partiellement les différences de coûts observées entre les hôpitaux. C’est la raison pour laquelle SwissDRG SA vous serait reconnaissant de remplir scrupuleusement le présent questionnaire et de le renvoyer en même temps que les données.

Le contenu du questionnaire est confidentiel. L’utilisation des données peut faire l'objet de publications mais uniquement sous forme de données anonymisées.

Nous vous prions de compléter ce questionnaire de manière manuscrite et de nous le faire parvenir avec vos données par cas à l’adresse suivante :

SwissDRG SA Haslerstrasse 21 3008 Berne

Pour toutes questions complémentaires, veuillez vous adressez à :

Mathieu Vuilleumier, SwissDRG SA, email : mathieu.vuilleumier@swissdrg.org, Tel: 031/310 05 54 Alexandre Weber, SwissDRG SA, email : alexander.weber@swissdrg.org, Tel: 031/310 05 59

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Sommaire

1. Renseignements généraux ... 4

2. Structure globale des charges - métadonnées ... 5

3. Charges supplétives ... 6

4. Les charges d’utilisation des immobilisations ... 7

5. Imputation des coûts directs sur le cas ... 9

6. Prestation non-liées aux patients ... 10

7. Enseignement et recherche ... 11

8. Coûts complets : exigences minimales ... 12

9. Méthode d’imputation des coûts indirects ... 13

1. Renseignements généraux

Etablissement hospitalier

Nom de l’hôpital

Rue et n°

NPA et localité

Numéro d’identification de l’hôpital (REE)

Personne de contact

Nom et prénom

Numéro de téléphone direct

E-mail direct

Nom de l'entreprise

Personne de contact (nom, prénom) Numéro de téléphone

Ressources informatiques (Seulement si le traitement des données SwissDRG est effectué par une entreprise externe)

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2. Structure globale des charges - métadonnées

Veuillez complétez le tableau ci-dessous.

No Libellé Total SFr Définition

1 Comptabilité financière Total de l'année considérée par le relevé

+ Charges supplétives Charges concernant l'activité hospitalière mais ne

figurant pas dans la comptabilité financière - Charges non incorporables (cf. 6.3.1 Rekole) Charges extraordinaires ou charges non liées à

l'activité hospitalière 2 Comptabilité analytique (Somme des

charges par nature) Total de l'année considérée par le relevé

dont Charges d'utilisation des immobilisations (à partir du relevé 2010)

- Prestations à des tiers et au personnel Non imputable (définition selon l'OCP)

- Frais à charge du patient Non imputable (définition selon l'OCP)

- Formation et recherche Non imputable (définition selon l'OCP)

3 Charges cliniques Total des charges relatives aux activités de soins, de

diagnostic et de traitement au patient

- Semi-hospitalisation Selon OCP et OFS 14-MS-2003

- Ambulatoire Selon OCP et OFS 14-MS-2003

4 Total des cas hospitaliers

- Attente de placement

- Réadaptation

5 Total hospitalisation soins aigus

- Cas hospitaliers dont les coûts sont incomplets (division commune, semi-privée et privée)

6 Total des cas hospitaliers soins aigus avec des coûts complets (relevé SwissDRG)

Doit correspondre à la somme du coût de tous les cas d'hospitalisation en soins aigus inclus dans le relevé SwissDRG.

3. Charges supplétives

Exigences SwissDRG :

Sont comprises dans la catégorie des charges supplétives, les charges ci-dessous. Ces charges non inscrites dans la comptabilité financière doivent être prises en compte lors du calcul des coûts par cas.

Indiquez quelles charges supplétives sont survenues en 2008 :

CHARGES SUPPLETIVES

Les honoraires des médecins-chefs directement payés par les caisses-maladie*

Les honoraires des médecins agréés qui ne sont pas comptabilisés dans la comptabilité financière de l’hôpital*

Les parts de charges salariales des professeurs universitaires directement payés par l’université qui exerce des activités de soins aux patients

Les charges salariales des chercheurs exerçant une activité clinique à l’hôpital, qui sont payées par des fonds de recherche ou des fonds privés

Les charges d'utilisation des immobilisations directement payées ou financées par l’Etat

Autres charges d’exploitation qui sont directement financées par l’Etat ou les fondations publiques

Utilisation des immobilisations à titre gratuit ou à un loyer très inférieur au prix du marché

Utilisation d'immobilisations entièrement amorties en comptabilité financière

Survenue et comptabilisée Survenue et non- comptabilisée Nous n'avons pas ce genre de charges suppl.

* La prise en compte des honoraires des médecins est nécessaire. Tous les cas livrés doivent contenir l'intégralité des honoraires. Dès lors, l'option "survenue et non comptabilisée" n'est pas acceptée" (case grisée) Les charges administratives et logistiques (informatique et bâtiments) qui sont

financées par l’Etat ou une organisation faîtière et qui ne sont pas facturées à l’hôpital

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4. Les charges d’utilisation des immobilisations

Recommandations SwissDRG

:

•

Sont considérées comme charges d’utilisation des immobilisations les charges contenues dans les groupes de compte du plan comptable H+ 441, 442, 444, 446 et 448 ;

• Entre dans la catégorie des immobilisations tout actif mobilier ou immobilier dont la

valeur d’achat est supérieure à 10'000 francs ;

• Les charges d’utilisation des immobilisations sont ventilées par centre de charges

fournisseurs de prestation puis imputés sur le cas administratif. Le montant des charges d’utilisation des immobilisations est précisé

par cas dans la colonne supplémentaire A

;

• Ces exigences se fondent sur les recommandations de H+. Les lignes directrices

se trouvent dans le manuel REKOLE de H+, 3

édidtion, 2008.

Je confirme que le montant indiqué dans la colonne A1 est compris dans les composantes de coûts REKOLE agrégés 20 à 39

Conformité avec les exigences SwissDRG

:

Les leasing d'exploitation sont traités comme une location et le montant de la location est comptabilisé ;

La valeur incendie est utilisée pour estimer la valeur des catégories d'immobilisation A1-An et C1 Les lesasing de financement sont traités comme une immobilisation pour le calcul des

amortissements

Règle des 10'000 francs / Sinon _________________ (indiquez le seuil) Incorporation de toutes les charges d'utilisation des immobilisations supplétives

Charges d'utilisation des immobilisations des comptes 441, 442, 444, 446 et 448 ont été comptabilisées sous A1

1 Obligatoire à partir du relevé SwissDRG 2010 (données 2009).

2

S

3 Le montant dans A₁ pour chaque cas correspond à la somme des charges d’utilisation des immobilisations contenues dans les composantes 20 à 39 du format SwissDRG (REKOLE agrégé).

Charges substitutives : Amortissements et intérêts calculés

Les amortissements et les intérêts pris en compte dans le calcul des coûts par cas sont calculés.

Dans l’affirmative, indiquez pour quels biens immobiliers et mobiliers les amortissements ont été calculés et indiquez si le taux utilisé correspond au standard définit dans le manuel REKOLE de H+ :

A0 Terrains bâtis et non bâtis, droits de superficie A1-An Bâtiments hospitaliers et autres bâtiments B1 Bâtiments provisoires

C1 Installations d'exploitation générale

C2 Installations spécifiques aux immobilisations D1 Mobilier et installations

D2 Machines de bureau et systèmes de communication D3 Véhicules

D4 Outls et appareils

E1 Appareils, machines, instruments E2 Mises à niveau de logiciels F1 Matériel

F2 Logiciels

Comptabilisé dans les coûts par cas Catégories de biens immobiliers et mobiliers (cf. 5.6 du Manuel

REKOLE d'H+, 3ème édition, 2008

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5. Imputation des coûts directs sur le cas

Exigences SwissDRG (recommandation REKOLE, cf. 6.5.2 du manuel) :

- Les charges par nature citées ci-dessous sont à imputer directement sur le cas ; - L’hôpital utilise la méthode ABC ou autres méthodes permettant d’imputer la majorité

des médicaments chers ou en quantité importante directement sur le cas.

L’hôpital impute directement sur le cas

:

Effectué nous n'avons pas ce genre de Méthode ABC Autre méthode

380 - -

381 - -

400 401 403 404

405 - -

480 - -

485 - -

486 - -

Honoraires de médecins, médecins hospitaliers

Médicaments (y compris produits sanguins) Matériel, instruments, etc.

Films et matériel photographique

Honoraires de médecins, médecins agréés

Produits chimiques, réactifs

Prestations médicales, diagnostiques et thérapeutiques de tiers, y.c les prestation des médecins agréés

Prestations de tiers liées aux patients Autres frais liés aux patients

Transports de patients effectuées par des tiers

Saisie autorisée et interprétation :

• « effectué » : imputation direct du groupe de charge ;

• « effectué » et « ABC » (pour les charges par nature 400 à 404): imputation du groupe de charge directement sur le cas selon la méthode ABC ;

• « effectué » et « autre méthode » (pour les charges par nature 400 à 404) : imputation du groupe de charge directement sur le cas avec une autre méthode que ABC ;

• « nous n’avons pas ce genre de charges » : l’hôpital ne dispose pas de ce type de charges ;

• « rien » : imputation du groupe de charge sur le cas de manière indirecte.

Complément méthode ABC : Critères utilisés

Groupe A

: Quel critère de prix avez-vous appliqué ? ____________CHF Groupe B

: Quel critère de quantité avez-vous appliqué ? ____________Nombre

6. Prestations non-liées aux patients

Exigences SwissDRG :

Les prestations administratives et médicales non liées aux patients ne doivent pas être imputées sur le cas.

Ces prestations concernent :

- Prestations à des tiers et au personnel ; - Frais à charge du patient ;

- Formation et recherche.

Méthodes d’identification recommandées :

- Par l’intermédiaire de l’unité finale d’imputation (UFI) « mandat » ; - Par l’intermédiaire d’un centre de charges distinct (centre de profit).

Cochez les cases qui conviennent :

La charge non incorporable suivante Dans l’affirmative, quelle

n’est pas imputée sur le cas : méthode a été utilisée :

Prestations à des tiers et au personnel Frais à charge du patient

Enseignement et recherche

Mandat Centre

de profit Autre

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7. Enseignement et recherche (E&R)

Exigences SwissDRG :

-

Définition de la formation et de la recherche : selon Art. 49 al. 2 LAMal et selon l’article 7 de l’OCP

;

- Selon les bases légales, les coûts d’enseignement et de la recherche ne doivent pas être imputés sur le cas ;

- Conformément aux recommandations de H+ (REKOLE), les coûts d’E&R sont imputés directement sur une UFI distincte, le mandat, en évaluant soit directement les

ressources consommées (solution idéale), soit en estimant le montant de l’E & R par l’intermédiaire des ressources affectées (approche budgétaire) ;

- L’hôpital indique les montants des coûts d’enseignement et de la recherche de manière distincte (cf. tableau ci-dessous)

Remplissez le tableau ci-dessous :

La comptabilité financière contient :

_________________________

_________________________

_________________________

* attribuable aux cas somatiques aigus (≠ montant indiqué dans le tableau des métadonnées) des coûts d'enseignement et de

recherche indissociables des coûts de recherche des coûts d'enseignement

Ces coûts ont été retirés lors du calcul des coûts

Indiquez le montant en francs*

L’approche utilisée pour évaluer les coûts d’enseignement et de la recherche se fonde sur une approche …

… des ressources consommées*

… budgétaire**

* L'hôpital estime les coûts de l'E&R par l'intermédiaire d'un recensement des activités.

** L'hôpital estime les coûts de l'E&R à partir des recettes reçues.

6 Les coûts de formation au sens de l’article 49 al. 1 LAMal comprennent les moyens engagés pour la

formation de base et post-graduée du personnel médical et médical académique restant, du personnel soignant, du personnel médico-technique et médico-thérapeutique.

Si l’approche budgétaire a été utilisée, à quel moment du processus de calcul du coût par cas, l’enseignement et la recherche ont-ils été supprimés :

Au niveau de la comptabilité des charges par nature

Si c'est le cas, indiquez dans quel(s) compte(s) par nature (30, 40,…)

_________________________________________

_________________________________________________________________

Au niveau de la comptabilité par unité finale d'imputation (le montant d'E&R est déduit directement sur les coûts par cas)

Si c'est le cas, indiquez selon quelle méthode ? ; la méthode contient-elle une pondération ?

Au niveau de la comptabilité par centres de charge

8. Coûts complets : exigences minimales

Exigences SwissDRG :

- Tous les cas livrés par les hôpitaux à SwissDRG ont des coûts complets, c’est-à-dire que tous les honoraires de médecins

et les charges supplétives ont été comptabilisés, avec une exception provisoire pour la comptabilisation des charges d’utilisation des immobilisations.

A l'exception des charges d'utilisation des immobilisations, l'hôpital certifie que les cas livrés à SwissDRG contiennent des coûts complets (toutes les charges supplétives)

OU (EXIGENCE MINIMALE)

* Exigence obligatoire. Si cette condition n'est pas respectée, les données seront inutilisables et supprimées de la base de données SwissDRG.

L'hôpital certifie que les cas livrés à SwissDRG contiennent au moins tous les honoraires de médecins*

7 Cette condition s’applique également aux cas privés et semi-privés. Un hôpital qui livrent des cas

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9. Méthode d’imputation des coûts indirects

Exigences SwissDRG :

- SwissDRG SA se fonde sur les recommandations de H+ concernant les clés

d’imputations des coûts indirects. L’hôpital doit respecter au moins le critère minimal REKOLE.

Le tableau ci-dessous liste les principaux centres de charges. Suivez-vous la clé minimale recommandée par REKOLE ? Si oui, cochez les cases qui conviennent :

Centre de charges obligatoire Bloc de coûts Clé minimale

20 Salle d'opération Coûts primaires et secondaires 23 Anesthésie Coûts primaires et secondaires

Factures de tiers Montant facturé

24 Soins intensifs Coûts primaires et secondaires Point de taxe ou Minute¹

26 Coûts primaires et secondaires Point de taxe ou Minute²

Point de taxe (TARMED: PM et PT) ou Minute

39 Services de soins Coûts primaires et secondaires Minute

41 Hôtellerie - chambres Coûts primaires et secondaires Journée d'hospitalisation

1 Administration des patients Cas administratif

1

2

3

Point de taxe ou Minute² (intervalle de temps considéré : début / fin d'anesthésie, y compris la phase de réveil)

Domaines d'activités 1 à 5³

(Coûts primaires et secondaires)

Point de taxe ou Minute¹ (intervalle de temps considéré : Temps incision/suture)

Point de taxe ( TARMED: PM uniquement) ou Minute

Coûts primaires et secondaires Procédé d'imagerie médicale

31 Corps médicaux

Domaines d' activités 6³

(Coûts primaires et secondaires)

Si pour la composantes de coûts indirects 20 et 24 la valeur de référence du point tarifaire TARMED est choisie, seuls les points techniques doivent être pris en considération.

Si pour la composantes de coûts indirects 23, 26 la valeur de référence du point tarifaire TARMED est choisie, les points techniques et médicaux doivent être pris en considération.

cf. Manuel REKOLE, 3ème édition, 2008 et décisions REK 05_042 et 05_060

Annexe : Saisie de prestations du corps médical

1L’abréviation « min. » désigne des minutes effectives et normatives. TARMED repose sur des unités de temps normatives. L’utilisation des points tarifaires TARMED comme valeur de référence est autorisée. Si, pour la composante des coûts indirects Corps Médical - Activités 1 à 5, la valeur de référence du point tarifaire TARMED est choisie, les points médicaux et techniques doivent être pris en considération.

Montant en francs pourcentage

Cf. chapitre 9.11 Enseignement et recherche

Enseignement et recherche 7

PT et min.² (REK 05_042) (REK 05_060) pourcentage

Interventions et traitements qui sont effectués dans les centres de charges obligatoires suivants:

Salles d’OP

Soins intensifs et internediate Care Urgence

Salle d’accouchement Dialyse

Diagnostics médical et thérapeutique

Activités médicales qui ne sont pas imputées sur les UFI avec leurs

environnements techniques mais de façon distincte.

6

pourcentage Activité médicale

privée 5

pourcentage Cf. activités 1 et 2 (interventation en

salle d’opération cf. activité 6) Consultation

ambulatoire 4

pourcentage Toutes les sortes (par ex. celles qui

sont effectuées dans les salles d’examens et de traitements), non compris les activités de la rubrique 6 Activités médicales

qui sont imputées sur les UFI avec leurs environnements techniques.

3

pourcentage Anamnèse

Examens cliniques (inclus l’étude du dossier médical)

Dossier de fin d’hospitalisation Codification

Visites aux patients.

Admission, information, sortie

(patients hospitalisés) 2

PT et min.¹ (REK 05_060) pourcentage

Tâche de direction Relations publiques Rapports, travaux

administratifs

(patients hospitalisés) 1

Unité d’œuvre de l’imputation Taux d’activité

(% des charges de personnel) Contenu

Activités

Fonction:

Nom du médecin :

1L’abréviation « min. » désigne des minutes effectives et normatives. TARMED repose sur des unités de temps normatives. L’utilisation des points tarifaires TARMED comme valeur de référence est autorisée. Si, pour la composante des coûts indirects Corps Médical - Activités 1 à 5, la valeur de référence du point tarifaire TARMED est choisie, les points médicaux et techniques doivent être pris en considération.

Montant en francs pourcentage

Cf. chapitre 9.11 Enseignement et recherche

Enseignement et recherche 7

PT et min.² (REK 05_042) (REK 05_060) pourcentage

Interventions et traitements qui sont effectués dans les centres de charges obligatoires suivants:

Salles d’OP

Soins intensifs et internediate Care Urgence

Salle d’accouchement Dialyse

Diagnostics médical et thérapeutique

Activités médicales qui ne sont pas imputées sur les UFI avec leurs

environnements techniques mais de façon distincte.

6

pourcentage Activité médicale

privée 5

pourcentage Cf. activités 1 et 2 (interventation en

salle d’opération cf. activité 6) Consultation

ambulatoire 4

pourcentage Toutes les sortes (par ex. celles qui

sont effectuées dans les salles d’examens et de traitements), non compris les activités de la rubrique 6 Activités médicales

qui sont imputées sur les UFI avec leurs environnements techniques.

3

pourcentage Anamnèse

Examens cliniques (inclus l’étude du dossier médical)

Dossier de fin d’hospitalisation Codification

Visites aux patients.

Admission, information, sortie

(patients hospitalisés) 2

PT et min.¹ (REK 05_060) pourcentage

Tâche de direction Relations publiques Rapports, travaux

administratifs

(patients hospitalisés) 1

Unité d’œuvre de l’imputation Taux d’activité

(% des charges de personnel) Contenu

Activités

Fonction:

Nom du médecin :