1 Présentation générale
Le projet DOLPHINS (Development of Origin Labelled Pro- ducts: Humanity, INnovation and Sustainability) est une ac- tion concertée de recherche financée par l’Union européenne et l’Office fédéral de l’éducation et de la science en Suisse.
Quinze équipes de recherche provenant de neuf pays euro- péens (France, Italie, Suisse, Allemagne, Espagne, Portugal, Royaume-Uni, Belgique et Finlande) ont travaillé ensemble pendant trois ans.
Ses objectifs sont:
(I) de mieux comprendre les caractéristiques et l’évo- lution des Produits Labellisés d’Origine (PLO)1 dans le système agroalimentaire,
(II) de fournir des outils d’évaluation des politiques publiques en matière des PLO,
(III) de fournir des recommandations à la Communauté Européenne et à l’Office fédéral de l’agriculture dans le contexte des négociations de l’OMC.
Le projet a comporté sept étapes de travail:
– évaluation des aspects techniques et réglementaires, – évaluation de l’économie des filières,
– évaluation de l’impact sur le développement rural, – évaluation de la relation avec les consommateurs et
les citoyens,
– synthèses des caractéristiques des PLO,
– évaluation des politiques publiques en matière de protection et de promotion,
– synthèse générale et recommandations. Le projet s’est terminé fin 2003.
2 Cadre général
2.1 Définition
Les PLO sont définis dans le cadre de ce projet comme des:
«produits locaux, basés sur une identité territoriale forte et une réputation, et/ou de produits typiques, basés sur des modes de production spécifiques et dont la qua- lité, la réputation ou tout autre caractéristique est es- sentiellement attribuable à son origine géographique».
Cette définition, proche de celle des Indications géogra- phiques de l’accord ADPIC (art. 22) et des Indications géo- graphiques protégées du règlement communautaire 2081/92, prend néanmoins une distance par rapport à l’approche juri- dique, car il ne s’agit pas forcément de produits protégés par un dispositif réglementaire ou par un accord2. La raison en est que le projet a étudié des produits et des filières proches de la philosophie des produits protégés, de manière à ne pas limiter l’analyse et à s’ouvrir aux pays du nord de l’Europe.
2.2 Conditions identifiées pour le développement des produits labellisés d’origine
Le développement des PLO suppose que plusieurs conditions soient réunies, dont entre autres:
● un cadre politique et réglementaire adéquat, qui permette à court ou moyen terme leur reconnaissance juridique et/ou leur développement
227
Revue suisse Agric. 37 (5): 227-230, 2005
Evolution des produits avec appellation d’origine en Europe
Résumé des résultats d’un programme de recherche européen
Dominique BARJOLLE, directrice du Service romand de vulgarisation agricole, Jordils 1, CP 128, CH-1000 Lausanne 6;
e-mail: d.barjolle@srva.ch
Bertil SYLVANDER, directeur de recherches au Centre de Toulouse, INRA – SAD – Unité SICOMOR.
BP 52627 Auzeville Tolosane, F-31326 Castanet Tolosan Cedex; e-mail: sylvander@toulouse.inra.fr
www.amtra.ch
1La notion de PLO pour Produits labellisés d’origine a été dévelop- pée par les chercheurs de DOLPHINS (voir point 2.1). Il ne s’agit pas d’une appellation officielle.
2Nous utiliserons le terme «PLO» pour qualifier ces produits en gé- néral, le terme «IG» (Indications géographiques) dans le cadre de la négociation internationale de leur reconnaissance, et les termes
«AOC», «AOP» et «IGP» en référence au règlement 2081/92 ou à l’Ordonnance suisse sur les Appellations d’origine et les Indications géographiques.
p 227 à 232 6.9.2005 11:36 Page 227
● une reconnaissance de la part de consommateurs prêts à les acheter et à les payer plus cher que des substituts ou des produits standard
● une mobilisation et une adhésion de la part des acteurs principaux de leurs filières et des institutions concernées
● une utilité sociale générale, en terme de multifonctionnali- té, de développement rural, d’environnement et de bien- être animal voire de commerce équitable
● une bonne synergie avec la politique agricole en général (PAC dans l’Union européenne ou politique agricole suisse).
2.3 Cadre légal
Depuis 1996, la Suisse a une base légale dans la Loi sur l’agriculture (article 16) complétée par l’Ordonnance sur les AOC-IGP et l’Ordonnance sur les contrôles. En 2004, douze AOC et quatre IGP sont enregistrées en Suisse, neuf AOC et sept IGP sont en cours d’enregistrement.
Le règlement 2081/92, promulgué en 1992 et appliqué en 1993 a donné lieu en Europe à l’enregistrement de 612 pro- duits (juillet 2003) dont 367 AOP et 245 IGP, principalement dans les domaines du fromage, des fruits et légumes, des cé- réales et des viandes3. La France a fait enregistrer 130 déno- minations, dont 43 AOP produits laitiers, 22 AOP pour les autres produits agroalimentaires et 65 IGP. Ces démarches rassemblent 128 000 producteurs (croissance de 14% en quatre ans).
3 Résultats de l’évaluation et résumé des recommandations
L’évaluation des filières AOP et IGP et des politiques pu- bliques qui les concernent fait apparaître les points suivants:
3.1 Application du règlement européen et de l’ordonnance fédérale suisse
En matière d’application du règlement, on peut noter des améliorations soutenues depuis 1992 (ouverture aux pays tiers, opposition possible de ces pays, exclusion des produits posant des problèmes, etc. ) et des pistes d’améliorations.
Celles-ci concernent le champ d’application, la procédure, la transparence de l’information et des procédures, l’harmonisa- tion des niveaux d’exigence, de procédures, de la certifica- tion et des contrôles, la connexion avec l’enregistrement et la protection des marques individuelles utilisant des noms géo- graphiques, la meilleure cohérence de la communication.
La diversité des conditions d’application du règlement euro- péen aboutit à une hétérogénéité des produits et filières pro- tégées, du point de vue de leur qualité et dans une certaine mesure du point de vue de leur crédibilité aux yeux des consommateurs.
Cette diversité ne se ressent pas à l’échelle d’un pays et la Suisse, comme la France, a des lignes de mise en œuvre claires permettant une unité de vue dans les dispositions d’application.
3.2 Autres mesures d’accompagnement dans la mise en œuvre
En matière d’accompagnement économique, il y a des marges de progrès sur l’information et l’assistance aux groupements demandeurs, sur les conditions de la concurrence entre pays, produits, régions, sur la communication au consommateur.
En matière de politique de la concurrence, on note une contradiction entre cette politique en France et en Europe et le développement des interprofessions PLO, parfois criti- quées pour le degré de leurs ententes. Cette situation est plus clairement réglée en Suisse dans la Loi sur l’agriculture et l’Ordonnance sur les interprofessions et groupements de pro- ducteurs.
Les conclusions des experts et des chercheurs participant au projet recommandent de considérer avec bienveillance les ac- cords au sein des interprofessions OLP, car elles sont indis- pensables à la survie même des produits et de leurs structures de gestion.
En matière de communication au consommateur, la volonté de la Commission européenne n’est pas encore de communi- quer à large échelle sur les signes distinguant ces produits.
Les différences dans la mise en œuvre du règlement européen se traduisent par une hétérogénéité qualitative des produits qui peut créer une confusion auprès des consommateurs.
Sur certains produits, régions, pays ou marchés, les études de marchés considérées dans le projet font ressortir des seg- ments de consommateurs connaisseurs et appréciant les PLO pour leur typicité. Cependant, les attentes des consomma- teurs restent très variables d’un produit, région, pays ou mar- ché à l’autre.
3.3 Les IG dans les accords ADPIC
La reconnaissance internationale des PLO pose des pro- blèmes. Deux conceptions s’opposent. L’Union européenne a adopté un modèle latin développé historiquement d’abord pour les vins en France et en Italie, en Espagne et au Portugal et repris par la Suisse. Ce modèle est fondé sur le caractère public de l’Indication géographique (IG). Les utilisateurs sont usufruitiers et l’Etat garant de la bonne utilisation de l’IG pour des produits qui correspondent à leur réputation.
Les opposants à cette orientation (dont l’avis a été développé entre autres par Jim Chen, juriste américain, expert dans le projet DOLPHINS) ne voient que la marque privée comme protection légitime et soutiennent que le caractère public de l’IG n’a pas de sens dans les pays libéraux, comme aux Etats-Unis ou dans les pays du «groupe de Cairns». Selon 228
3Le cadre légal de la protection des Indications géographiques en Suisse et dans l’Union européenne pour les vins est antérieur et dis- tinct de ce cadre. Le projet de recherche n’a pas abordé la question viticole.
Fabrication du pain de seigle valaisan AOC (photo Association AOC-IGP).
p 227 à 232 6.9.2005 11:36 Page 228
eux, une telle propriété ne peut être ni publique ni illimitée dans le temps.
La conception européenne est considérée comme trop pro- tectionniste, dans la mesure où, selon ses opposants, une désignation géographique ne correspond pas à une qualité substantielle (équivalence en substance) différente d’un autre produit et reproductible dans d’autres endroits du monde4. C’est pourquoi ces opposants voient en outre dans les IG un risque de tromperie du consommateur, qui se voit promettre une qualité particulière, qu’il n’aurait pas en réalité.
A l’inverse, en ce qui concerne les usurpations de réputation, largement répandues dans les pays opposants aux IG, ceux-ci prétendent que le consommateur n’est pas trompé, puisqu’il ne connaît pas les produits copiés, ni leur origine réelle (les Américains ne connaissent pas la vraie origine du Chablis, ni les Australiens celle du Parmesan). C’est ce qui a fait dire à Louis Lorvellec, professeur de droit en France, que cette position est une «prime au producteur le plus malhonnête, qui vend au consommateur le plus stupide».
En Europe, la plupart des observateurs et des politiques considèrent que les IG relèvent de la propriété intellectuelle, reconnue par l’accord sur les ADPIC, dans le cadre de l’ac- cord de Marrakech en 1994. Ceci étant, de nombreuses la- cunes subsistent dans l’application des accords ADPIC, en particulier dans l’articulation avec les marques géogra- phiques, plus ou moins usurpatoires, qui continuent de se dé- velopper dans le monde (exceptions prévues à l’article 24 pour les marques déposées de longue date et non tombées en désuétude). En outre, les revendications de l’Union euro- péenne sont d’étendre aux autres produits (y compris non ali- mentaires) les protections accordées au vin dans l’art. 235et de créer un registre multilatéral des IG (qui permette une pro- tection directe des IG). Ces demandes sont rejetées par les USA et le groupe de Cairns, sous le motif que ce serait un outil trop lourd et coûteux. L’Union européenne, ainsi que d’autres pays tels que par exemple la Suisse, l’Inde, le Sri Lanka ou la République tchèque, font valoir que pour les lésés, l’outil serait moins coûteux que des actions en justice.
Dans le doute sur un succès politique sur ces revendications, certains experts pensent que les producteurs d’IG devraient sans attendre déposer leurs marques à l’OMPI. D’autres pen- sent que cela ne vaut que pour les interprofessions les plus importantes (capables d’en payer le coût) et que cela est dan- gereux politiquement.
3.4 Les PLO et leurs promesses aux consommateurs
Le contenu et la crédibilité de la promesse spécifique des PLO aux consommateurs et aux citoyens6 sont au centre d’une controverse. Sur la qualité «substantielle», on note une très grande hétérogénéité des PLO, selon leur nature, le degré de transformation, leurs régions, leurs pays (pour ce qu’on connaît de ces qualités) et une inégale connaissance de ces produits en terme de recherche (technique, marketing, socio- logique ou économique). Cette hétérogénéité est renforcée par la nature subsidiaire des mécanismes d’application des dispositions légales de protection au plan de l’Union euro- péenne.
Les recherches biotechniques mettent en évidence les déter- minants de la typicité liés à la nature, les plantes et les micro- organismes. Ces recherches tendent à identifier des méca- nismes facilitant la reproduction des produits en-dehors du territoire qui leur a conféré une réputation historique.
La légitimité de la protection réside alors dans le lien entre le produit et son territoire en terme de système complexe, liant des pratiques et des aspects biotechniques, à la croisée des
sciences économiques, sociales et biotechniques. Le concept de construction sociale de la qualité est fréquemment mobi- lisé par les chercheurs du projet DOLPHINS, pour expliquer la dynamique de coopération de nombreux acteurs au sein du système local (acteurs économiques, institutions, états, re- cherche) qui aboutit à une convention de qualité qui définit socialement le produit.
Sous cet angle, la crédibilité pour le consommateur est de lui donner les instruments pour l’amener à pouvoir juger la qua- lité dont beaucoup de composantes restent subjectives.
Les résultats du projet au plan européen ont de plus montré que le dispositif de certification n’est pas régi par des dispo- sitions homogènes. Une recommandation des chercheurs est de simplifier et d’harmoniser les procédures de contrôles et de certification pour améliorer de manière significative la crédibilité des produits auprès des consommateurs.
3.5 Perspectives
Derrière la promesse en tant que produit de qualité se profile la question de la valeur sociétale (ou qualité sociétale) des PLO.
Une piste pour l’Union européenne et pour la Suisse consiste à dire que ces PLO ont une valeur liée à la multifonctionnalité et aux externalités positives des agricultures qui les produi- sent. Les impacts sur le territoire, la protection de l’environne- ment, la préservation de la biodiversité sont rapportés par plu- sieurs études et résultats de recherche. Cependant, l’argument de l’impact sur le territoire est mal étayé au plan international et les recherches sont encore nécessaires dans ce domaine.
229
Revue suisse Agric. 37 (5): 227-230, 2005
4L’argument porté par les USA et le groupe de Cairns connaît une contradiction au sein même de ces pays, qui reconnaissent juridi- quement l’agriculture biologique (alors que leur qualité substantiel- le pose autant de problèmes que les IG) et politiquement les viandes Casher ou Halal, dont la spécificité est également due plus à un mode de production (lié à un rite et à une croyance religieux) qu’à une qualité substantielle.
5La protection prévue par l’art. 22 de l’accord sur les ADPIC est la seule protection existant à ce jour pour les indications géogra- phiques de produits autres que les vins et spiritueux. Or, cette pro- tection est nettement insuffisante car elle est limitée aux cas où les Indications géographiques sont utilisées d’une manière qui induit le public en erreur quant à l’origine géographique véritable du produit ou qui constitue un acte de concurrence déloyale. L’extension de la protection conférée par l’art. 23 de l’accord sur les ADPIC aux vins et spiritueux résoudrait ce problème. Il n’existe en effet aujourd’hui aucune raison justifiant de protéger différemment les Indications géographiques pour certains produits par rapport à d’autres.
6Cette discussion est cohérente avec la thèse de L. Lorvellec selon laquelle l’AOC serait plus un signe de qualité qu’une propriété.
Le producteur pose sa marque sur le Berner Alpkäse AOC (photo Association AOC-IGP).
p 227 à 232 6.9.2005 11:36 Page 229
Le projet DOLPHINS a en effet montré que ces impacts sont mal connus, disparates et manquent d’outils (critères et méthodes de mesure). Même les chercheurs préfèrent mobiliser des notions de développement endogène que des analyses d’impact.
Nous sommes d’avis que la réponse aux attentes des consom- mateurs – citoyens en matière de qualité sociétale et la ré- ponse aux autres pays négociateurs au sein de l’OMC passent par la connexion plus forte entre les produits labellisés d’ori- gine et les politiques agricoles des pays concernés.
Jusqu’à présent, les PLO, tout autant que d’autres spécifica- tions telles que l’agriculture biologique, sont des instruments timides et de second plan de la politique agricole.
Le projet a clairement démontré que les filières des PLO font preuve au cours de l’histoire de résistance et proposent des solutions porteuses d’avenir.
Les dispositifs successifs de la politique agricole n’ont pas aidé spécifiquement leur développement. Le soutien des prix ne s’assortissait pas de dispositifs particuliers et les soutiens à la production de la boîte verte de l’OMC (prime à l’herbe, prime à la vache allaitante, prime à la brebis) ne visent pas la qualité spécifique de ces produits. Parfois, la politique agri- cole s’oppose au développement des produits d’origine (les quotas laitiers peuvent brider le développement d’une AOC fromagère prospère).
La politique agricole de l’Union européenne s’oriente sur un soutien découplé de la production par opposition au soutien par les prix et les marchés7. Les conclusions des ministres pour la future orientation de la politique agricole commune
(26 juin 2003) citent les productions de qualité comme un critère possible d’attribution de certaines aides.
Cependant, le deuxième pilier de la PAC (développement rural) reste plafonné à environ 10% du budget total, ce qui ne va pas dans les sens d’une aide au développement des PLO en tant qu’élément d’aménagement du territoire. Les enjeux sont cependant importants. En effet, quelles sont les alternatives dans l’orientation de la production agricole? Les exportations de produits agricoles des pays du groupe de Cairns et en tran- sition augmentent. Ces pays revendiquent clairement par la voix du groupe de Cairns et du G20 dans les négociations du GATT la suppression des aides à l’exportation, du soutien in- terne et des barrières douanières. Le prix du marché mondial est nettement inférieur aux prix de revient possibles en Euro- pe de l’Ouest surtout en raison des différentiels existants au niveau des coûts de la main-d’œuvre. L’alternative principale pour la production agricole d’Europe de l’Ouest est la produc- tion pour les marchés des pays développés de produits ali- mentaires à haute valeur ajoutée qui utilisent quasi-exclusive- ment des produits agricoles locaux et qui occupent des seg- ments de marché spécifiques et ne subissant pas une trop forte pression concurrentielle hors de l’Europe de l’Ouest.
Au niveau international, le lien entre PLO et le développe- ment rural apparaît comme de plus en plus fort et de nom- breux pays sont intéressés par le développement de législa- tions de protection des OLP (Chine, Inde, Guinée, Burkina Faso, etc.). Le prochain projet du réseau DOLPHINS s’inté- resse à cette question.
Toutes les publications du projet DOLPHINS sont disponibles sur le site www.origin-food.org
230
7Les paiements de la boîte bleue sont tombés de 36 à 9,5 milliards d’euros en dix ans et les restitutions à l’exportation de 10 à 4 mil- liards d’euros de 1991 à 2002.
Le nouveau «Livre jaune» est à la fois un manuel d’alimentation du porc et un ouvrage de référence contenant des ren- seignements spécifiques pour les diffé- rentes catégories de porcs. Il propose ainsi, de manière condensée, toutes les connaissances actuelles existantes en matière d’alimentation porcine. Par rap- port à l’édition précédente, la nouvelle version du «Livre jaune» comprend des informations essentielles regroupées dans de nouveaux chapitres tels que:
● Qualité et besoins en eau
● Aliments médicamenteux
● Mycotoxines et autres contaminants naturels
● Systèmes de production
● Mise en valeur des sous-produits
● Limite d’utilisation des aliments.
Par ailleurs, la plupart des chapitres exis- tants ont été revus. La table des valeurs nutritives a été complétée par de nou- veaux aliments. Les valeurs des aliments déjà répertoriés ont été adaptées aux nouvelles connaissances. Les acides aminés, nécessaires pour l’optimisation des rations, ont été ajoutés, de même que le nouvel indice PUFA-MUFA, abrégé IPM, permettant une meilleure maîtrise de la qualité de la graisse.
L’élaboration de cette nouvelle édition du «Livre jaune» a montré l’importance de pouvoir se baser sur des résultats de recherche réalisés dans des conditions suisses. Ces résultats, combinés avec ceux de l’étranger, contribuent à garan- tir la haute qualité de la production porcine suisse.
Renseignements:
Peter Stoll, Agroscope Liebefeld-Posieux, Station fédérale de recherches en pro-
duction animale et laitière (ALP), CH-1725 Posieux, tél. 026 40 77 277, e-mail: peter.stoll@alp.admin.ch
Chronique
Le «Livre jaune» vient de paraître
La version française de la nouvelle édition des Apports alimentaires recommandés et Tables de la Valeur nutritive des Aliments pour Porcs, plus couramment appelés
«Livre jaune», vient de paraître. Elle est aussi disponible en ligne sur le site Internet d’ALP Liebefeld-Posieux www.alp.admin.ch/fr/publikationen/gebu.php.
Par rapport à la précédente, cette nouvelle version a été totalement remaniée pour correspondre aux exigences actuelles en matière d’alimentation porcine.
Le nouveau Livre jaune vient de paraître. Il est aussi disponible en ligne sur le site Inter- net d’ALP Liebefeld-Posieux www.alp.
admin.ch/fr/publikationen/gebu.php. Son prix est de CHF 125.– (y compris la version print), version print: CHF 65.–.
Revue suisse Agric. 37 (5): 230, 2005
p 227 à 232 6.9.2005 11:37 Page 230
