Wichtige Veränderungen bei den rechtlichen und wirtschaftlichen Verhältnissen

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Les documents mis à disposition par l’Environmental Law Alliance Worldwilde (2010) et l’UNEP (2013) fournissent un bilan assez exhaustif de l’ensemble des dégâts susceptibles d’être associés à n’importe quelles activités minières. En effet, l’exploitation de ressources naturelles impacte tout au long de sa chaine de valeur la faune et la flore mais également les populations locales. Ces externalités négatives empruntent divers canaux de transmission (souvent reliés entre eux) dont voici quelques exemples :

 Une dégradation de la qualité de l’eau des rivières, lacs, eaux de surfaces et souterraines via le drainage d’acide, l’érosion des sols et des déchets de miniers aboutissant dans les eaux de surface, les fuites ou les ruptures des bassins de décantation. Cette dégradation peut prendre plusieurs formes comme une acidification de l’eau (PH= 4), une contamination par les métaux lourds et toxiques (cadmium, mercure, plomb, cyanure…) et par des fines particules de déchets miniers diminuant les possibilités de survie de la faune et flore marine. L’exhaure des mines est aussi une source de préoccupation majeure puisqu’elle peut conduire à une modification du bassin hydrologique régional, et à la disparition de la couverture végétale en surface suite à la baisse du niveau des nappes phréatiques, voire à la contamination de ces nappes.

 Une diminution de la qualité de l’air via l’émission de particules et gaz polluants (métaux lourds, monoxyde de carbone, dioxyde de souffre, et oxyde d’azote) par les sources mobiles, fixes et les installations d’enrichissement des métaux.

 Des nuisances sonores liées au forage, l’extraction, le broyage, le transport…

 Une dégradation accélérée des sols et de leur érosion mais aussi leur contamination par des métaux lourds et des acides rendant parfois impropres l’activité agricole aux alentours.

 Un impact sur la faune, la flore et l’écosystème via la dégradation, le morcellement et la perte de leur habitat naturel initial.

 Un effet sur les valeurs sociales en poussant au déplacement et à la réinstallation des populations locales. La migration de travailleurs vers des régions minières auparavant peu denses peut générer des externalités négatives pécuniaires et non pécuniaires. L’activité minière suscite aussi des conflits d’usage sur les ressources en eau, forestières, immobilières pouvant donner lieu à des affrontements très violents avec les populations locales. La dégradation de la qualité de l’eau, de l’air et du sol a également des conséquences négatives sur la santé humaine des travailleurs et des populations locales. Cette détérioration de la santé prend la forme d’une hausse de la mortalité, de la morbidité et du nombre de personnes affectées par des incapacités. Enfin, l’activité minière peut détruire totalement ou partiellement, pour une durée temporaire ou permanente, des ressources culturelles (terres sacrées, zones récréatives et touristiques…) d’une manière directe (site minier) ou indirecte (infrastructures d’accès, vandalismes par les populations non locales…).

 Un impact sur le changement climatique causé par une perte d’absorption du CO2 liée à la déforestation minière et par l’émission directe de gaz à effet de serre par les machines et les procédés de transformation des métaux.

Il existe toutefois des normes environnementales et sociales permettant de limiter ces externalités négatives même si leurs applications restent très variables selon les pays.

180 L’excès de surconsommation des ressources marchandes sous l’effet d’une sous-estimation du prix réel dépend de l’élasticité prix de la demande pour cette ressource (dépendant elle-même des possibilités de substitution).

Supposons la situation d’une ressource naturelle quelconque illustrée par la Figure 3-11, l’internalisation des externalités négatives conduit à réduire les quantités de Q à Q* lorsque la demande est faiblement élastique au prix. Au contraire, on observera une plus grande diminution de la quantité de la ressource naturelle demandée lorsque les externalités négatives sont intégrées dans les coûts privés d’un producteur face à une demande élastique au prix (Q à Q*’). Bien entendu, un degré plus élevé de sous estimation du coût social favorise aussi la surconsommation de la ressource malgré une demande pour la ressource assez peu élastique au prix.

Compte tenu de la faible valeur de l’élasticité prix de la demande en énergie fossile79 (voir Wong et al, 2013), la large sous-estimation du coût social de l’usage des énergies carbonées (36$ par tonne de CO280) ne devrait pas accélérer fortement l’épuisement de celles-ci. En ce qui concerne le cas des métaux de base, l’étude d’Ewans et Lewis (2005) indique des valeurs d’élasticité-prix de la demande similaires aux combustibles fossiles81

, tandis que le coût social lié au CO2 de ces derniers varie grandement selon la concentration des métaux et leur technique d’extraction et de concentration82

. La situation des métaux rares pourrait être plus préoccupante car nous pouvons penser que l’élasticité prix de la demande pour ces ressources est beaucoup plus élevée, compte tenu des larges possibilités de substitution entre ces métaux. Il n’existe pour l’instant aucune étude, à notre connaissance, nous permettant d’évaluer l’élasticité prix de ces métaux rares.

79 Pour la demande d’énergie fossile sur la zone des pays de l’OCDE, Wong et al (2013) ont estimé une élasticité au prix du pétrole de -0,017 à court terme et -0,118 à long terme.

80 Ce chiffre est une valeur centrale du coût social du carbone tel que déterminée par l’administration américaine en 2013. Cela correspond à un coût social lié au CO2 de 110$ par tonne de pétrole (auquel on devrait ajouter le coût des émissions de CO2 pour produire le pétrole) si on reprend les chiffres du coût du CO2 de l’administration américaine.

81 L’élasticité prix de long terme de l’aluminium et du nickel est respectivement de -0,08 et -0,10.

82 Le coût social lié au CO2 équivaudrait à 576 $ par tonne de nickel, 220$ par tonne de cuivre et à 750 $ par tonne d’aluminium sous l’hypothèse que le coût social du CO2 soit évalué à 36$ par tonne de CO2. Toutefois, le coût social total des métaux excède le coût social lié au CO2 des métaux.

181 Figure 3-11 Surconsommation de la ressource selon le degré d'élasticité de la demande au prix. Source : auteur Nous pouvons penser que l’évolution de cet indicateur social devrait suivre une évolution davantage monotone que le prix ou les coûts privés car ces derniers peuvent bénéficier du progrès technique lorsque la qualité de la ressource diminue, alors que de nombreuses externalités sont inversement proportionnelles à la qualité des ressources. Si l’on suit l’analyse de cycle de vie de Prior et al. (2011), par exemple, une ressource de très faible qualité nécessite plus d’énergie, plus d’eau, plus de produits chimiques et détruit davantage de biens communs et services naturels pour être produite. Dans ce cas, les externalités de la production d’une ressource de faible qualité sont élevées puisqu’il faut extraire davantage de déchets miniers (morts-terrains et résidus d’extraction) pour une même quantité de métal et l’usage de plus d’énergie génère davantage de CO83. D’autres études de type analyse de cycle de vie menées à la fois en coupe transversale84 (Mudd et Diesendorf, 2008 ; Northey et al., 2013) et en séries temporelles (Memary et al., 2012) ont validé cette relation inverse entre qualité d’un minerai et la quantité d’inputs nécessaires à l’extraction d’une tonne de métal. Or, malgré la hausse de l’activité d’exploration, les études académiques constatent une baisse continue sur 150 ans de la concentration moyenne des gisements en exploitation (Mudd, 2007 ; Mudd, 2010). La technologie peut atténuer l’impact environnemental d’une

83 Les applications mobiles de l’énergie sollicitent une grande puissance mécanique qui rend improbable son remplacement rapide par de l’énergie électrique elle-même produite à partir d’énergie peu carbonée.

84 Une illustration de cette relation inverse entre concentration d’un minerai et énergie requise est fournie par Northey et al. (2013) et est disponible à la fin du chapitre (Annexe 3-6).

182 dégradation qualitative des minerais en abaissant par exemple l’énergie requise pour extraire un métal d’une concentration donnée. Toutefois, il existe un minimum théorique à cette efficacité énergétique, constaté par Norgate et Haque (2010) et l’UNEP (2013). Pour ajouter à cette limite, Memary et al. (2012) constatent, grâce à une analyse de cycle de vie temporelle menée sur le cuivre, une rapide annihilation de l’effet du progrès technique à moyen terme par la baisse qualitative du minerai.

On constate qu’il n’existe pas à ce jour - à ma connaissance - de mutualisation des méthodes d’évaluation environnementale pour rendre compte du véritable coût social minier. En effet, d’une part, il existe un champ de l’économie reposant principalement sur l’analyse coût-bénéfice visant à valoriser les biens communs via des méthodes directes ou indirectes85. D’autre part, l’économie propose des instruments pour internaliser les externalités négatives86

. Mais nous n’avons pas d’études permettant à la fois d’intégrer dans le coût social minier, l’internalisation des externalités négatives et le coût des biens communs dégradés ou détruits. L’intégration de l’ensemble de ces coûts sociaux pourrait considérablement modifier le prix des « commodités naturelles » et par ce fait leurs consommations. Dans certaines situations, l’internalisation d’une plus grande part des coûts conduirait à l’annulation du projet minier tandis que dans d’autres cas, le projet minier pourrait être réalisé mais dans des conditions de coûts nettement plus défavorables qu’aujourd’hui. Une méthodologie permettant de réaliser ce type d’étude consisterait à passer par plusieurs étapes illustrées par la Figure 3-12.

85 La valorisation des biens communs peut s’appuyer sur des méthodes directes du type préférences exprimées (évaluation contingente) ou indirectes avec des méthodes liées à l’observation des préférences révélées (coûts hédonistes, coûts de transport, dépenses de protection). Pour en savoir plus, se reporter aux ouvrages de Vallée (2002), Bontems et Rotillon (2007), Perman et al. (2011), et Pearce et Turner (1990).

86 L’internalisation de certaines externalités négatives minières a déjà été réalisée notamment dans le cadre européen (marché de quotas de CO2) ou plus largement dans les pays industrialisés via des normes environnementales (comme la réglementation REACH).

183 Figure 3-12 Méthodologie propre à l'internalisation de l'ensemble des coûts sociaux miniers. Source : auteur

Toutefois, ces méthodes de monétarisation de la sphère non marchande suscitent quelques questionnements qu’il convient de souligner. Tout d’abord, la théorie distingue la valeur d’usage des biens environnementaux d’autres valeurs de non usage des biens environnementaux (valeur d’existence, valeur de legs). Comment cumuler ces valeurs ? Bontems et Rotillon (2007), soulignent qu’il est délicat de les additionner dans la pratique car elles ne sont pas indépendantes. Les méthodes de monétarisation des biens environnementaux souffrent de nombreux biais. Par exemple, le biais d’inclusion amène un individu à confondre la valeur accordée à une tribu de panda sur un segment forestier donné et la valeur accordée à l’espèce entière au niveau mondial. Le consentement à payer pour protéger le panda est alors identique quelle que soit l’échelle considérée. Or la monétarisation des biens communs comme la biodiversité d’un hectare de forêt menacée par un projet minier nécessite la correction de ce biais. Pour continuer, Diamond (2000) manifeste des doutes sur la monétarisation correcte de la biodiversité du fait de la simple référence à un écosystème, complexe et non réduit à une échelle locale. Pour terminer, on revient dans ces analyses aux référentiels économiques des surplus du consommateur via les consentements à payer.

184 L’utilité des individus dans ces méthodes, qu’elles soient directes ou indirectes, est assimilée à une valeur monétaire, avec toutes les critiques liées notamment à l’évaluation d’un standard dépassant les clivages « riches » - « pauvres » ou « Nord » - « Sud » et qui dépassent notre thèse. Une base de données comme l’EVRY (The Environmental Valuation Reference Inventory) correspond à ce type d’initiative et fournit l’opportunité de corriger au moins partiellement ce biais. Il resterait à construire l’évolution temporelle du prix réel d’une ressource naturelle intégrant à la fois les externalités négatives et le coût des biens communs dégradés ou détruits pour pouvoir disposer d’un indicateur économique reflétant la rareté totale d’une ressource naturelle. Un objectif pour l’instant hors de portée compte tenu de l’indisponibilité de ces données pour les métaux rares.

4.3 Conclusion générale sur les indicateurs

Au terme de cette présentation, nous avons mis en lumière l’existence de nombreux indicateurs et leurs limites. Il peut paraître fondamental de revenir sur l’importance de ces indicateurs. Tout d’abord leur existence et leur diversité répondent sans doute au besoin de pouvoir gérer correctement les ressources naturelles par peur d’arriver à cours de celles-ci, un peu à la manière d’un conducteur sans tableau de bord s’apercevant que son réservoir est vide.

Tableau 3-3 Bilan des différents indicateurs concernant leurs aptitudes à répondre à certaines problématiques. Source : auteur Indicateur Variation de la disponibilité Indicateur anticipé de la disponibilité Point d'épuisement

Rareté relative entre ressources

Les ressources en place non non oui : physique oui Les réserves non non non oui

Le R/P non non non non

L'évolution des

découvertes non non non non Les ressources ultimes non non non oui

Les coûts oui (rareté privée

d'usage) non non oui Les prix oui (rareté privée

d'échange)

théorique: oui/empirique:

indéterminé non oui Les rentes oui (rareté privée

d'échange)

théorique: oui/empirique:

indéterminé non oui L'élasticité de

substitution non non non non Les indicateurs de coûts

en énergie

oui (sous forme

énergétique) non Indéterminé oui Les indicateurs

environmentaux

oui (rareté intégrant les coûts externes)

théorique: oui/empirique:

185 Pour éviter cela, nous avons créé des indicateurs dont les fondements et les apports diffèrent totalement (voir Tableau 3-3) :

 Les indicateurs de nature géologique bien que fort usités et a priori simples d’accès, sont utiles à condition d’appréhender correctement ce qu’ils révèlent. Les indicateurs géologiques ne fournissent de l’information que sur la rareté physique d’une ressource indépendamment de l’usage qu’en aurait l’homme (ressource en place). Par exemple on peut grâce à ces indicateurs voir que l’or est plus rare que le fer. Les indicateurs géologiques nous renseignent également sur la résultante de la lutte entre l’anthroposphère et la biosphère (évolution des découvertes, réserves, R/P). L’anthroposphère via le progrès technique et les forces économiques du marché cherchant à tirer un flux toujours plus important de la biosphère. Cependant, nous ne pouvons tirer de ces indicateurs des informations sur la rareté « relative » d’une ressource ni sur son épuisement.

 Les indicateurs économiques, en particulier le prix et la rente, fournissent au contraire des informations utiles sur la rareté relative d’une ressource naturelle. Ainsi, si la ressource s’épuise mais qu’il existe un substitut proche, le prix ou la rente intégreront ces données et n’indiqueront pas de hausse considérable de la rareté « relative » privée de la ressource. Toutefois, la théorie et la pratique ont montré que les indicateurs économiques ne nous permettent pas de conclure sur l’évolution de l’épuisement de la ressource. Sommes-nous plus proche ou moins proche de l’épuisement économique de la ressource ? Cette question est pour l’instant irrésolue puisque les indicateurs économiques empruntent des chemins non monotones ne nous permettant pas d’y discerner un trend temporel stable, à la hausse ou à la baisse. De plus, une partie de la rareté échappe à ces indicateurs économiques focalisés uniquement sur la rareté privée des ressources naturelles.

 Les indicateurs socio-environnementaux ont pour objet premier de corriger les externalités et de révéler la rareté sociale (intégrant les coûts sociaux) des ressources naturelles. Or les preuves empiriques confortent l’idée d’une rareté sociale s’accroissant au fil du temps de manière monotone, principalement du fait de la baisse qualitative des minerais. Les études d’analyse du cycle de vie centrées sur les externalités négatives de l’activité minière, constatent une hausse du coût social unitaire auquel s’ajoute une production toujours plus importante de ressources naturelles donc un coût social en hausse. Faute d’internalisation de l’ensemble des

186 coûts externes incorporés dans les ressources naturelles marchandes, le marché ne remplit pas correctement son rôle et les actions des agents économiques coordonnées par le prix privé des ressources sont alors sous-optimales. Cette dernière gamme d’indicateurs remplit donc deux fonctions : celle de nous indiquer le rapprochement de l’état d’épuisement économique des ressources (au travers du coût social) mais elle nous offre aussi la possibilité de remettre l’économie sur un chemin plus soutenable.

5 Application au cas des métaux rares : quel(s) indicateur(s) de la rareté ?

Au vue des méthodes disponibles actuellement, que peut-on alors conclure sur la disponibilité des métaux mineurs ? La construction des différents indicateurs abordés précédemment pour les métaux mineurs apparait comme complexe à plusieurs titres :

- La plupart des métaux mineurs sont assujettis à une production en sous-produit d’autres grands métaux (métaux majeurs ou précieux). Cela signifie qu’ils ne possèdent pas dans la plupart des cas, de coûts identifiables. Les coûts associés à la production jointe demeurent en effet, dans la majorité des situations, attribués en totalité au coût de production du métal majeur. L’une des méthodes envisagée par certains auteurs consiste à réattribuer les coûts joints en fonction de la valeur des métaux mineurs dans la valeur totale générée (Mudd et Diesendorf, 2008). Une autre option passe par l’utilisation d’un prorata basé sur le poids du métal produit dans le poids total des métaux extraits (Farrell, 2009). La première méthode alourdit le bilan des métaux précieux tandis que la seconde revient à déplacer la majeure partie des coûts sur les métaux de base (UNEP, 2013). Une troisième option décrite par Rankin (2011) propose d’attribuer les coûts joints au prorata du volume ou du contenu énergétique de chaque métal.

- Contrairement aux autres métaux majeurs ou précieux, les métaux mineurs ne bénéficient pas de marchés organisés ni de données statistiques importantes publiques. Cet obstacle rend difficile voire impossible la construction d’une grande partie des indicateurs.

Dans ce contexte, nous avons essayé de calculer un ensemble d’indicateur de rareté pour deux métaux mineurs en pleine expansion : le lithium et l’indium.

187

5.1 Le cas du lithium

Le lithium est appelé à devenir une pierre de voute de la transition énergétique par son usage généralisé dans les technologies de stockage de l’énergie. Sa production ne dépassait pas 600 tonnes en 1950 alors qu’elle atteint aujourd’hui près de 37 kt. Certains secteurs (comme les batteries) faisant usage du lithium, bénéficient d’une croissance de près de 20% par an tandis que la demande générale en lithium a crû ces dernières années d’environ 8% par an. Comment évoluent les indicateurs de rareté et d’épuisement suite à ces tendances ?

Les indicateurs géologiques tels que représentés sur la Figure 3-13 ne semblent pas converger dans leurs conclusions. Le R/P a progressé très fortement suite à la révision des réserves par l’USGS en 2009 (passant de 150 à près de 400 ans d’années de production). Le constat est considérablement différent lorsqu’on prend en compte la croissance de la production dans le calcul du R/P (on parle alors de R/P exponentiel). Dans cette situation l’accroissement des réserves n’a que peu modifié l’indicateur du fait de l’évolution quasi similaire de la production.

Concernant les indicateurs économiques nous ne disposons que d’informations sur l’évolution du prix de la ressource. Le prix nominal de la ressource nécessite d’être déflaté pour établir un jugement sur l’évolution du prix réel de la ressource. La Figure 3-14 montre l’évolution du prix réel selon plusieurs déflateurs. Les déflateurs ne mesurent pas l’inflation de la même manière ce qui explique les différentes évolutions observables pour le prix réel. Si nous corrigeons les déflateurs du biais d’inflation mis en avant par Svedberg et Tilton (2006) nous obtenons là encore des résultats divergents (Figure 3-15). Sur le fond, les indicateurs montrent une même évolution à la baisse du prix réel du lithium jusqu’au milieu des années 60. Après cette date, les résultats sur le trend (à la baisse, stable, à la hausse) diffèrent selon le déflateur choisis. La chute du prix survenue après 2000 manifeste la présence d’un pouvoir de marché des firmes SQM et Chemetall (produisant à partir de saumures depuis 97-98). La nouvelle hausse au milieu des années 2000 témoigne de la croissance de la consommation chinoise. Si l’on observe le trend de long terme et que l’on met à part le début des années 2000, les

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